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E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
PROGRAMME INTRODUCTION…………………………………………………………………………….2
I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES…………………………...…….5 I.1 LA « SENSIBILITE » DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES…………………………………………………5 I.2 LES RISQUES BANCAIRES : TYPOLOGIE ET DEFINITIONS..………….…………19
II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ……..…...27 II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30 II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35 II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37
III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE DES BANQUES…………………………………………………………………………42 III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42 III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50
IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE ….56 IV.1 ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES……………………………….58 IV.2 SPECIFICITE DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE………………………60 IV.3 AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………………..62 ANNEXES…………………………………………………………………………………....64
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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UNIVERSITE NANCY 2
INTRODUCTION Le présent programme du « MASTER- A.C.S.I » s’inscrit dans le cadre des réformes internationales relatives aux réglementations et activités bancaires issues de l’application des normes prudentielles de gestion des systèmes nationaux et internationaux d’échange. Le programme est composé de quatre parties. La première concerne les spécificités des activités bancaires du fait, d’une part, de leur sensibilité à cause de la réglementation bancaire, du rôle économique des banques , des spécificités de la comptabilité bancaire et les obligations qui en découlent : les normes, les obligations et les contrôles comptables, et d’autre part, des différents risques ( risques majeurs et les autre risques ) et le processus de leur gestion . Pour la seconde partie, elle est axée sur les grands principes de la réglementation bancaire suite à la démarche de la mise en place progressive des recommandations du comité BALE II et notamment le contrôle par les Ratios Prudentiels, et les deux dispositifs. Parmi ceux-ci, on retrouve le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle interne et ses innovations, ainsi que la problématique de l’application des normes IAS. La troisième partie est plus pratique étant donné qu’elle détermine d’une part, et d’une manière générale la place de l’audit dans le dispositif du pilotage et de contrôle des banques et d’autre part , de manière précise , le cas unique de l’organisation des niveaux de contrôle dans le groupe C M- C I C . Enfin, la dernière partie, est très pratique dans la mesure où elle concerne trois exemples d’application de la démarche d’audit bancaire avec une introduction pour les trois aspects généraux applicables à tous les exemples ( plan d’audit , travail de qualité et méthodologie du déroulement d’une mission ) . Les trois exemples constituent les missions spécifiques les plus répandues : l’analyse des bilans simplifiés, l’audit des activités de marchés et l’audit d’un réseau d’agence.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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PREMIERE PARTIE I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES……………………..………….5 I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES INTRODUCTION : BILAN AGREGE (BILAN SIMPLIFIE)…….………...…..….5 I-1-1- SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE……………………………...……..7 I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE……………………………………………….7 –
CARACTERISTIQUES……………………………………………...7
–
ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE….………...8
–
LES DIFFERENTES CATEGORIES………………………….……9
I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES E.C………………………………………………..10 I-1-1-3- SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………………………….…..11 –
LA REGLEMENTATION BANCAIRE……………………….…...11
–
INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI………………………..11
–
LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE…………………...12
I-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE…………………….…...13 I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES …………………………………………………14 –
LES PRINCIPES COMPTABLES………………………………....14
–
CARACTERISTIQUES REFERENTIELS IFRS………………....15
I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES…………………………………………...16 –
OBLIGATIONS GENERALES……………………………….…….17
OBLIGATIONS LEGALES
PROCEDURES COMPTABLES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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UNIVERSITE NANCY 2 –
OBLIGATIONS SPECIFIQUES…………………………………....17
PISTE D’AUDIT
CONSERVATION DES FICHIERS
COMPTABILITE MATIERE
APPLICATIF
SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATIONS
I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES………………………………...…………...18
–
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE………………....18
I-2- LES RISQUES BANCAIRES…………………………………………………….……19 I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS……………………………………………..……..19 I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES………………………………………………….....20 I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS………………………………………………...……20 –
LE RISQUE DE CREDIT………………………………………...…20
–
LE RISQUE DE MARCHE…………………………………..……..20
–
LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………..…….…..20
I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES……………………………………………...………...20 I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES .………………………………………...…………21 –
DEFINITIONS ……………………………………………..………..21
–
TYPES D’EVENEMENTS ORIGINES DES PERTES (COMITE DE BALE) ..……………………………….….………….24
I-2-2- GESTION DES RISQUES ………………………………………………………….25 I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES……………………………...……25
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES
I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES
INTRODUCTION : BILAN AGREGE
DEFINITIONS : •
COMPTABILITE
: Technique dont l’objet est de traduire les faits économiques,
financiers, juridiques et fiscaux, en un enregistrement sous une forme normalisée. •
ACTE COMPTABLE : Toute opération dans un établissement de crédit, matérialisée par un engagement ou un flux financier, qui doit être comptabilisée suivant les normes, constitue un acte de banque.
•
BILAN
: Etat qui représente la photographie à une date donnée
(généralement fin d’année), les avoirs (actif) et les dettes (if) du patrimoine de l’entité. •
BILAN AGREGE
: Bilan simplifié de la banque, qui reprend en détail seulement
les parties relatives aux prêts pour l’actif et aux dépôts pour le if. Pour les autres parties, une seule rubrique est suffisante. Modèle d’un bilan agrégé et les autres documents comptables de synthèse, sont ts en annexe.
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BILAN SIMPLIFIE D’UNE BANQUE
ACTIF (EMPLOIS) INTERBANCAIRES
COURT TERME
MOYEN & LONG TERME
IF (RESSOURCES)
BILAN
P R E T S
IMMOBILISATIONS
INTERBANCAIRES
D E P O T S
DEPOTS A VUE
DEPOTS A TERME
QUASI FONDS PROPRES
INCORPORELLES CORPORELLES FINANCIERES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
FOND PROPRES
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I- I -1- LES SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE CARACTERISTIQUES •
L’organisation de l’activité et de la profession est régie par plusieurs textes réglementaires dont l’ossature est constituée par la « LOI BANCAIRE » (Loi n° 84-86 du 24 janvier 1984).
•
L’ensemble de ces textes a été codifié par le C.M.F (Code Monétaire et Financier).
•
L’ensemble des intervenants sont les établissements de Crédit, qui sont définis par l’article 1 de la dite loi comme :
« Des personnes morales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque ». •
Les activités d’un établissement de crédit appelées aussi services bancaires sont de trois catégories : –
Les opérations de banque : réception des fonds du public, opérations de crédit, mise à disposition et gestion des moyens de paiement (monopole des E de C).
–
Les opérations connexes : opérations de change, opérations sur or, négociation de valeurs mobilières ou tout autre produit financier, le conseil et l’assistance en gestion de patrimoine, en gestion financière, les opérations de location simple, les prises de participation (limitées par le CRBF).
–
Les autres opérations : opérations non bancaires, limitées à 10% du produit net bancaire.
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ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE Elle est constituée par un ensemble d’organes : − UN ORGANE D’AGREMENT
: COMITE DES ETABLISSEMENTS DE
CREDIT ET DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT (C.E.C.E.I). − UN ORGANE REGLEMENTAIRE : COMITE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE & FINANCIERE (C.R.B.F). − UN ORGANE CONSULTATIF
: CONSEIL NATIONAL DE CREDIT ET DU
TITRE (C.N.C.T). − UN ORGANE DE CONTROLE
: COMMISSION BANCAIRE (C.B.)
− ORGANISME PROFESSIONNEL : ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT & DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT (A.F.E.C).
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
AGREMENT
BANQUE DE
REGLEMENTATION CONSULTATIF CONTROLE
C.E.C.E.I
A/ PROFESSIONNELLE A.F.E.C
C.R.B.F
C.N.C.T
C.B
ETABLISSEMENTS DE CREDIT
SCHEMA D’ORGANISATION DE LA PROFESSION
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LES DIFFERENTES CATEGORIES D’ETABLISSEMENTS DE CREDIT
• LES BANQUES • LES BANQUES MUTUALISTES OU COOPERATIVES • LES CAISSES DE CREDIT MUNICIPAL • LES CAISSES D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE • LES SOCIETES FINANCIERES • LES INSTITUTIONS FINANCIERES SPECIALISEES
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I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT : BANQUES EMPLOIS
RESSOURCES
DEPOTS EPARGNE
PRETS TSSSS
DEMANDEURS DE CAPITAUX
OFFREURS DE CAPITAUX MARCHES
MONETAIRE FINANCIER
DERIVES
INTERMEDIATION : 1. LES OFFREURS DE CAPITAUX CONFIENT LEURS DEPOTS & EPARGNES 2. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SOLLICITENT DES FINANCEMENTS
MARCHES DIRECTS (DESINTERMEDIATION) : LE ROLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EST DE METTRE EN RAPPORT OFFREURS & DEMANDEURS DE CAPITAUX : 3. LES OFFREURS DE CAPITAUX INVESTISSENT DIRECTEMENT SUR LE MARCHE. 4. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SE FINANCENT AUPRES DES MARCHES.
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I-1-1-3- LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN :
LA REGLEMENTATION BANCAIRE : -
ELLE
REGROUPE
L’ENSEMBLE
DES
DISPOSITIONS
LEGALES
ET
REGLEMENTAIRES (DAHIRS, LOIS, DECRETS, ARRETES MINISTRIELS, CIRCULAIRES BAM,…).
-
LA BASE DE LA REGLEMENTATION EST LA LOI BANCAIRE :
•
HUIT TITRES ═►CADRE INSTITUTIONNEL, CONDITIONS, ACTIVITES, REGLES, CONTROLE, SANCTIONS…
•
150 ARTICLES
LES INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI : − RENFORCEMENT DU CONTROLE BAM. − RENFORCEMENT DES NORMES DE GESTION ET DE CONTROLE INTERNE AU SEIN DU SYSTEME.
− RENFORCEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL.
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- LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE
LES AUTORITES BANCAIRES
LES AUTORITES MONETAIRES
Ministère de l’Economie & Finances Bank Al Maghreb (BAM)
LES INSTANCES COLLEGIALES
BANQUES
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
Conseil National de Crédit et d’Epargne (CNCE) Comité des Etablissements de Crédit (CEC) Commission de Discipline
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Groupement Professionnel des Banques au Maroc (GPBM)
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-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE
COMPTABILITE BANCAIRE
LOI BANCAIRE
APPLICATIONS BANCAIRES
APPLICATIONS DE GESTION
INTERPRETEUR SYSTEME D’INFORMATION
EXAUSTIVITE, FIABILITE DES INFORMATIONS
IMAGE FIDELE
ETATS DE SYNTHESE
ETATS FINANCIERS ACTIONNAIRES MARCHES FINANCIERS
MODULE: AUDIT BANCAIRE
ETATS STATISTIQUES
ETATS FISCAUX
COMMISSION BANCAIRE BANQUE DE MARCHES FINANCIERS
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I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES - LE POURQUOI ?
C.B.R.F
REGLEMENTATION
CODE DE COMMERCE
NORMES COMPTABLES
IMAGE FIDELE
SITUATION FINANCIERE RESULTAT RISQUES
LES SOURCES •
TEXTES COMMUNAUTAIRES : DIRECTIVE C.E.E 78.660
•
REGLEMENT 91-01 DU C.R.B.F (1993)
•
DEPUIS 6 AVRIL 1998, C.R.C a remplacé le CRBF pour les attributions comptables (REGLEMENTATION CRC 2000 – 03)
LES PRINCIPES COMPTABLES ENSEMBLE
DE
D’EVALUATION
CONCEPTS, ET
DE
QUI
CONSTITUE
COMPTABILISATION,
UNE
BASE
DONT
LE
DE
NORMES
RESPECT
EST
PRIMORDIAL POUR LA SINCERITE DES COMPTES. ILS SONT DU NOMBRE DE DIX (10) : •
PRINCIPE DE PRUDENCE
•
COUT HISTORIQUE
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PREEMINENCE DU FOND SUR LA FORME
•
PERMANENCE DES METHODES
•
POURSUITE DE L’ACTIVITE
•
INDEPENDANCE DES EXERCICES
•
INTANGIBILITE DU BILAN D’OUVERTURE
•
NON COMPENSATION
•
REGULARITE, SINCERITE ET IMAGE FIDELE
•
IMPORTANCE SIGNIFICATIVE
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CARACTERISTIQUES REFERENTIEL IFRS : CARACTERISTIQUES : •
Les normes s’appliquent à toutes les entreprises (il n’existe pas de normes sectorielles).
•
La numérotation des normes IAS et IFRS est purement chronologique.
•
Le niveau du détail et de précision est inconnu en (environ 3000 pages en Anglais dont la traduction en est très récente).
•
Il n’existe pas de modèle de Bilan et de Compte de résultat : seules les rubriques minimales sont imposées.
•
Absence d’un plan de compte : chaque entité est libre d’organiser son plan de compte interne.
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I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES
COMPTABILITE BANCAIRE
OBLIGATIONS COMPTABLES
OBLIGATIONS GENERALES
OBLIGATIONS LEGALES (CODE DE COMMERCE)
OBLIGATIONS SPECIFIQUES
PISTE D’AUDIT CONSERVATION DES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
FICHIERS COMPTABILITE MATIERE APPLICATIF SECURITE SYSTEME D’INFORMATION
CONTROLES COMPTABLES
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE : PREMIER NIVEAU DEUXIEME NIVEAU TROISIEME NIVEAU
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- OBLIGATIONS GENERALES : •
Ensemble des textes législatifs et réglementaires.
•
En plus texte spécifique : REGLEMENT 97.02 du C.R.B.F OBLIGATIONS LEGALES •
Tenue d’un livre journal, d’un G.L. et d’un livre inventaire (relevé de tous les éléments d’actif et de if qui sont mentionnés avec la quantité et la valeur de chacun d’eux).
•
L’enregistrement chronologique des opérations.
•
L’obligation d’avoir un plan de compte.
PROCEDURES COMPTABLES (ARTICLE 1) : « Document décrivant les procédures et l’organisation comptable, des lors que ce document est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation du compte ».
- OBLIGATIONS SPECIFIQUES : PISTE D’AUDIT (ARTICLE 12 du REGLEMENT 97.02 du CRBR) Ensemble de procédures qui permet : A. DE RECONSTITUER DANS UN ORDRE CHRONOLOGIQUE LES OPERATIONS. B. DE JUSTIFIER TOUTE INFORMATION PAR UNE PIECE D’ORIGINE A PARTIR DE LAQUELLE, IL DOIT ETRE POSSIBLE DE REMONTER PAR UN CHEMIN ININTERROMPU AU DOCUMENT DE SYNTHESE ET RECIPROQUEMENT. C. D’EXPLIQUER L’EVOLUTION DES SOLDES D’UN ARRETE A L’AUTRE PAR LA CONSERVATION DU MOUVEMENT AYANT AFFECTE LES POSTES COMPTABLES. CONSERVATION DES FICHIERS (ARTICLE 15 DU REGLEMENT 97.02 C.R.B.F) « OBLIGATION POUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT DE CONSERVER JUSQU’À LA DATE DE L’ARRETE SUIVANT, L’ENSEMBLE DES FICHIERS
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NECESSAIRES A LA JUSTIFICATION DES DOCUMENTS DU DERNIER ARRETE REMIS À LA COMMISSION BANCAIRE » COMPTABILITE MATIERE (ARTICLE 16) « SUIVI MATIERE A PART POUR LES ELEMENTS DETENUS PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT POUR LE COMPTE DES TIERS ». APPLICATIF ENSEMBLE DES SOUS TRAITEMENTS (DE L’ENTREE A LA SORTIE) INFORMATIQUES CONCERNANT LES INFORMATIONS COMPTABLES. SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION L’EXISTENCE DES PROCEDURES DE SECOURS INFORMATIQUE (BACK-UP) ET D’UN PLAN DE CONTINUITE DE L’ACTIVITE.
I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES : -
OBJECTIF :
COMPTABILITE FIABLE ET IMAGE FIDELE
TROIS CONDITIONS
-
•
PRINCIPES – NORMES – METHODES – SAINS
•
SCHEMAS COMPTABLES
•
COMPTES JUSTIFIES
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTRÔLE •
CONTRÔLE DE 1er NIVEAU : UNITES OPERATIONNELLES
•
CONTRÔLE DE 2ème NIVEAU : DIRECTION COMPTABLE
•
CONTRÔLE DE 3ème NIVEAU : AUDIT INTERNE & AUDIT EXTERNE
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I-2- LES RISQUES BANCAIRES
I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS
METIER DE BANQUE = METIER DE RISQUE
LE RISQUE
SOURCE DE PROFIT
AUCUN RISQUE
TROP DE RISQUES INNACCEPTABLES
LE PLUS GRAND RISQUE : LA FAILLITE
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I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS (PILIER I DES 3 PILLIERS DE BALE II) LE RISQUE DE CREDIT •
RISQUE DE LIQUIDITE (CONTRE-PARTIE)
•
RISQUE JURIDIQUE
LE RISQUE DE MARCHE •
RISQUE DE CHANGE
•
RISQUE DE TAUX D’INTERETS
•
RISQUE DE PRIX
LE RISQUE OPERATIONNEL •
RISQUE INFORMATIQUE
•
RISQUE COMPTABLE
•
RISQUE DEONTOLOGIQUE
I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES ILS DECOULENT DES RISQUES MAJEURS RISQUE DU TAUX D’INTERETS (PORTEFEUILLE BANQUE) RISQUE STRATEGIQUE RISQUE DE REPUTATION RISQUE SYSTEMIQUE
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES LE RISQUE DE CREDIT « LE RISQUE DE CREDIT EST LA PERTE POTENTIELLE CONSECUTIVE QUI RESULTE
DE
L’INCAPACITE
PAR
LE
DEBITEUR
D’HONORER
SES
ENGAGEMENTS. L’ENGAGEMENT PEUT CONCERNER LE BILAN (FONDS EMPRUNTES) OU LE HORS BILAN (CAUTION, FONDS OU TITRES POUR UNE OPERATION A TERME) ». LE RISQUE DE CREDIT CONSTITUE LA PREMIERE CAUSE DES DIFFICULTES ET DES FAILLITES DES BANQUES. RISQUE DE MARCHE « LE RISQUE DU MARCHE EST LE RISQUE DE PERTE RESULTANT DE LA VARIATION DES TAUX D’INTERETS, DES COURS DE CHANGE ET DES PRIX DES ACTIONS ET DES PRODUITS DE BASE ». RISQUE OPERATIONNEL
DEFINITION BALE II :
« RISQUE DIRECT OU INDIRECT DE PERTES RESULTANT DE PROCESSUS INTERNES, DE PERSONNES ET DE SYSTEMES DEFAILLANTS OU INADEQUATS, OU D’EVENEMENTS EXTERNES ».
AUTRE DEFINITION :
« RISQUE DE PERTES RESULTANT DE CARENCES OU DE DEFAILLANCES ATTRIBUABLES A DES PROCEDURES, PERSONNELS ET SYSTEMES INTERNES OU A DES EVENEMENTS EXTERIEURS. LA DEFINITION INCLUT LE RISQUE JURIDIQUE, MAIS EXCLUT LES RISQUES STRATEGIQUE ET D’ATTEINTE A LA REPUTATION ».
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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RISQUE DE LIQUIDITE : « RISQUE ENCOURU PAR UNE BANQUE DE NE PAS POUVOIR FAIRE FACE A SES ENGAGEMENTS PAR L’IMPOSSIBILITE DE SE PROCURER LES FONDS DONT ELLE A BESOIN OU D’Y PARVENIR A UN COUT TRES IMPORTANT ». RISQUE JURIDIQUE : « LE RISQUE JURIDIQUE S’ENTEND COMME LE RISQUE DE SURVENANCE DE LITIGES
SUCCEPTIBLES
D’ENGAGER
LA
RESPONSABILITE
DE
L’ETABLISSEMENT DE CREDIT DU FAIT D’IMPRECISIONS DE LACUNES OU D’INSUFFISANCES DANS LES CONTRATS ET AUTRES
ACTES
DE NATURE
JURIDIQUE LE LIANT A DES TIERS ». RISQUE DE CHANGE : « C’EST
UN
RISQUE
SPECIFIQUE
AUX
ACTIVITES
INTERNATIONALES,
LORSQU’UN ETABLISSEMENT DE CREDIT A DES CREANCES OU DES DETTES LIBELLES EN DEVISES ». RISQUE DE TAUX D’INTERETS : « LE RISQUE GLOBAL DE TAUX D’INTERETS SE DEFINIT COMME L’IMPACT NEGATIF QUE POURRAIT AVOIR UNE EVOLUTION DEFAVORABLE DES TAUX D’INTERETS SUR
LA SITUATION
FINANCIERE DE L’ETABLISSEMENT DE
CREDIT».
RISQUE INFORMATIQUE : « LE
RISQUE
SURVENANCE
INFORMATIQUE
S’ENTEND
DE DYSFONCTIONNEMENTS
FONCTIONNEMENT DU SYSTEME
COMME
OU DE
LE
RISQUE
RUPTURES
DE
DANS LE
DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION,
IMPUTABLES A DES DEFAILLACES DANS LE MATERIEL OU A DES ERREURS, DE MANIPULATIONS OU
AUTRES
MOTIFS
(VIRUS),
AFFECTANT
LES
PROGRAMMES D’EXECUTION ».
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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RISQUE COMPTABLE : « ENSEMBLE DE RISQUES SPECIFIQUES POUVANT GENERER DES PERTES A CAUSE D’UN MANQUE DE FIABILITE DES INFORMATIONS PRODUITES DANS DES DELAIS DE PRODUCTION EXCESSIFS AVEC UNE QUALITE INSUFFISANTE DES ANALYSES OU ENCORE UTILISATION DES PRINCIPES COMPTABLES ET METHODES D’EVALUATION NON CONFORMES, AINSI QUE DES COMPTES NON JUSTIFIES, SOURCES DE PERTES ET DE FRAUDES. LE DERNIER RISQUE CONCERNE LES COMPTES ANNUELS QUI NE REFLETENT PAS UNE IMAGE FIDELE DU PATRIMOINE ET DU RESULTAT DE L’ETABLISSEMENT DE CREDIT ». RISQUE STRATEGIQUE : « RISQUE GLOBAL DECOULANT DE LA STRATEGIE DE LA BANQUE QUI POURRA ENGENDRER L’UN OU L’ENSEMBLE DES RISQUES MAJEURS ». RISQUE SYSTEMIQUE : « C’EST UN RISQUE DE L’ENSEMBLE D’UN SYSTEME DU FAIT QUE LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT INTERDEPENDANTS LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES, LES PERTES CONSECUTIVES A LA DEFAILLANCE D’UN ETABLISSEMENT SONT EES PAR UN EFFET DE CONTAGION, ESSENTIELLEMENT PAR LE SYSTEME BANCAIRE, SOUS TROIS FORMES : •
LES OPERATIONS INTERBANCAIRES, CONCLUES AVEC L’ETABLISSEMENT DEFFAILLANT, SE MATERIALISERONT PAR UNE PERTE POUR L’ETABLISSEMENT PRETEUR.
•
LA SOLIDARITE DE TOUS LES INTERVENANTS OBLIGE FREQUEMMENT LES ETABLISSEMENTS A PARTICIPER A L’APUREMENT DU IF DE L’ETABLISSEMNT DEFAILLANT.
•
LES ACTIONNAIRES D’UN ETABLISSEMNT DE CREDIT (D’AUTRES ETABLISSEMENTS) DEVRONT, SUIVANT LEUR ROLE, PARTICIPER AU SAUVETAGE DE L’ETABLISSEMENT DEFAILLANT. »
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TYPES D’EVENEMENTS, ORIGINES DES PERTES LIEES AUX RISQUES OPERATIONNELS (COMITE DE BALE) :
LA FRAUDE INTERNE: Défaut intentionnel d’information sur les positions, le vol, le virement interne.
LA FRAUDE EXTERNE: Le vol, la contrefaçon, le chèque de cavalerie et les dommages résultant du piratage informatique.
LES PRATIQUES EN MATIERE D’EMPLOI ET DE SURETE SUR LE LIEU DU TRAVAIL : Les compensations demandées par les employés : la violation des règles sur la santé et sur la sûreté du personnel, sur l’organisation des activités du travail, les réclamations sur la discrimination et sur la responsabilité en général.
LES CLIENTS, LES PRODUITS ET SUR LES PROCEDURES DE GESTION: Les infractions fiduciaires, les abus d’information confidentielle sur le client , les transactions interdites sur les comptes de la banque ,le blanchiment d’argent et la vente des produits interdits.
LES DOMMAGES AUX BIENS CORPORELS : Terrorisme, Vandalisme, les tremblements de terre, les feux, les inondations.
DES PERTURBATIONS DES PROCESSUS METIERS ET LES PANNES DU SYSTEME : Les pannes de matériel et de logiciel, les problèmes de communication et les pannes issues des services sous traités.
L’EXECUTION, LE RESULTAT ET LE CONTRÔLE DU PROCESSUS : Les erreurs de saisie de données, les effets collatéraux des erreurs de gestion, la documentation légale incomplète, l’accès non autorisé au compte des clients, le défaut de la contre partie non cliente et les conflits entre fournisseurs.
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I-2-2- GESTION DES RISQUES
I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES •
IDENTIFICATION DES RISQUES
•
EVALUATION DES RISQUES (QUATIFICATION)
•
ANALYSE DES RISQUES
•
MISE EN PLACE DES MESURES
•
SURVEILLANCE DES RISQUES
•
REPORTING DES RISQUES
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DEUXIEME PARTIE
II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE...........................................................................................……………........27 INTRODUCTION : BALE II…………………………….………………………………...27 II-1- LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS « PRUDENTIELS »………………….30 II- 1- 1- LES PRINCIPES GENERAUX………………………………………………..…30 II - 1-1 –1- LES OBJECTIFS DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE………...…..…30 II -1 - 1- 2- MOYENS POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS…………………..31 II – 1- 2- LES REGLES PARTICULIERES………………………..……………………..32 II - 1- 2 -1- AGREMENT…………………………………………………..………………..32 II-1-2-2- ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE………………………...…..32 II -1-2-3- AUTRES REGLES………………………………………………………………32 II- 1- 3- LES DISPOSITIFS………………………………………………………..……….32 II – 1 – 3- 1 – LE DISPOSITIF QUANTITATIF : LES RATIOS…………………..……32 II-1-3-2- LE DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE……………………………..…..33 II – 2 – LES INNOVATIONS DU C.B.R.F 97 - 02 BALE II MAC DOUGH………....35 II – 2 – 1 – LE C.B.R.F 97-02…………………………………………………………….....35 II - 2 – 2 – LES INNOVATIONS…………………………………………………………..35 II – 3 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S AUX BANQUES…………………………………………..37 II – 3 – 1 – LES NORMES I.A.S……………………………………………...…………....37 II - 3 – 2 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION ………………………..…..39
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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UNIVERSITE NANCY 2
II – LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE
INTRODUCTION : BALE II LE COMITE DE BALE : Le comité de BALE sur le contrôle bancaire a été institué en 1975 par les Gouverneurs des Banques Centrales des pays du Groupe DIX (Autorités de contrôle des banques). Il est composé de hauts représentants des autorités de contrôle bancaire et des Banques Centrales d’Allemagne, de Belgique, du Canada, des Etats-Unis, de , de l’Italie, du Japon, du Luxembourg, des Pays Bas, du Royaume Uni, de Suède, et de la Suisse. Le comité se réunit généralement à la B. R. I. (Banque des Règlements Internationaux) à Bâle, où se trouve son secrétaire permanent.
PRINCIPALES DATES DEPUIS L’ORIGINE : 1971
: CREATION
:
C.R.P.C.O.B
COMITE DES REGLES ET PRATIQUES DE CONTROLE DES OPERATIONS BANCAIRES.
1974 : CREATION C.B.C.B
EN REMPLACEMENT DU C R P C O B, LE COMITE DE BALE SUR LE CONTROLE BANCAIRE A ETE CREE SUITE A LA FAILLITE EN JUIN DE LA BANQUE ALLEMANDE LA BANKHANS HERSTAT (PERTE DES CONTRE PARTIES).
1975 : ACCORD INITIAL
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Pr. TABIBI 27
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1988
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: NOUVEL ACCORD : RATIO MINIMUM DES FONDS BALE I (RATIO COOK)
PROPRES APPLICABLES AUX BANQUES SUR LE PLAN INTER NATIONAL. PREND EN COMPTE LE RISQUE DE CREDIT. EGALITE DES CONDITIONS DE CONCURRENCE.
1996 :
MODIFICATION : BALE II MAC DONOUGH
RISQUE DE MARCHE SECURITE POUR COUVRIR D’AUTRES RISQUES (TAUX, OPERATIONNEL,…)
2006 :
ACCORD BALE II :
DIFFERENTIATION DES BESOINS EN FONDS PROPRES EN FONCTION DES RISQUES DE CREDIT. PRISE EN COMPTE DU RISQUE OPERATIONNEL. AFFINAGE DES EXIGENCES DE SURVEILLANCE. INTRODUCTION DES EXIGENCES EN MATIERE DE PUBLICATIONS.
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Pr. TABIBI 28
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NOUVEAU DISPOSITIF -
APPLICABLE A TOUTES LES BANQUES
-
IL REPOSE SUR TROIS PILLIERS : EXIGENCE MINIMALE DES FONDS PROPRES SUVEILLANCE PRUDENTIELLE DISCIPLINE DU MARCHE
PILLIER I EXIGENCE MINIMALE EN FONDS PROPRES
RISQUE DE CREDIT
RISQUE OPERATIONNEL
RISQUE DE MARCHE
NOUVEL ACCORD
SURVEILLANCE PRUDE NCIELLE
DISCIPLINE DE MARCHE
PILLIER II
PILLIER III
SCHEMA NOUVEAU DISPOSITIF
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Pr. TABIBI 29
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II – 1 – LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS PRUDENTIELS II – 1 – 1 – LES PRINCIPES GENERAUX LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT SOUMIS À L’ENSEMBLE DU DISPOSITIF DE LA SURVEILLANCE.
II – 1 – 1 – 1 – LES OBJECTIFS DE LA SURVEILLANCE PRUDENTIELLE - SOLVABILITE - LIQUIDITE - EQUILIBRE FINANCIER
NATIONAL - PROTEGER LES INTERETS DES DEPOSANTS - STABILITE DU SYSTEME BANCAIRE - EGALITE DE CONCURRENCE
INTERNATIONAL COHERENCE DE L’ENSEMBLE DU SYSTEME BANCAIRE A L’ECHELON INTERNATIONAL
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Pr. TABIBI 30
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II – 1 – 1 – 2 – LES MOYENS POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS
DISPOSITIFS QUANTITATIFS
RATIOS PRUDENTIELS
PILIERS BALE II
PILIER I
- R.SOLVABILITE - R.DIVISION RISQUES
- CONTROLE INTERNE
PILIERII
- SURVEILLANCE PRUDENTIELLE
- R.LIQUIDITE
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Pr. TABIBI 31
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II- 1-2- LES REGLES PARTICULIERES II-1-2-1- L AGREMENT L’agrément de la C.E.C.E.I (Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement) constitue la première mesure de surveillance.
II- 1.2.2 ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE Le gouverneur de la banque centrale peut demander en cas de difficulté d’un établissement
de crédit, aux actionnaires et à la place, mesures pour sauvegarder les
déposants et la renommée de la place.
II-1-2-3- LES AUTRES REGLES
- L’adhésion a un système de garantie des dépôts et des titres. - Activité non bancaire limitée à 10% du PNB. - Limitation de participation dans les entreprises a caractère non financier (15 et 60%). - Un bon contrôle interne. - Un capital minimum.
II-1-3- LES DISPOSITIFS II-1-3-1- LE DISPOSITF QUANTITATIF : LES RATIOS
LE RATIO DE SOLVABILITE DEFINITION ET OBJECTIFS :
Le ratio est un rapport entre les fonds propres (numérateur) et les risques pondérés (dénominateur). Il détermine la capacité de la banque a er les risques* pondérés de ses engagements par rapport aux capitaux propres dans la limite de 8%. * Les trois risques majeurs.
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Pr. TABIBI 32
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LA PONDERATION : Elle se fait suivant : La contre – partie La garantie L’opération L’EVALUATION : 5 Taux (0-10,-20-50 et 100%).
LE RATIO DE LIQUIDITE Ce ratio est l’une des normes les plus anciennes, dont l’objectif est de rendre les
établissements de crédit aptes à faire face aux demandes de remboursements des déposants. Rapport permanent entre les liquidités (numérateur) et les exigibilités (dénominateur). Les éléments du numérateur et du dénominateur sont évalués suivant une quotité variant de 5 à 100%.
LE RATIO DE DIVISION DES RISQUES
Le ratio est un indicateur pour assurer le suivi du risque encouru par les établissements de crédit sur un même bénéficiaire, qui ne doit pas déer 20%. Rapport permanent entre les capitaux propres et les engagements actifs et les éléments hors bilan. Tous les éléments sont pondérés suivant une quotité de 100%.
II- 1- 3-2- DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE DEFINITONS DU C.I :
L’ordre des experts comptables de (1977) : L’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté
d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’implication de la direction et de favoriser l’évaluation des performances.
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Pr. TABIBI 33
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Groupe de travail « tradway commission » (1992) : Le CI est un processus mis en œuvre par le conseil d’istration, des dirigeants et le
personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quand a la réalisation des objectifs suivants :
-
la réalisation et l’optimisation des opérations
-
la fiabilité des informations financières
-
la conformité aux lois et aux réglementations en rigueur.
Bank al Maghreb (article 2 circulaire n°6 -19 février 2001) : Le système de CI consiste en un ensemble de dispositif conçus et mis en œuvre, par les
instances compétentes, en vue d’assurer en permanence, notamment la vérification des opérations et des procédures internes, la mesure, la maîtrise et la surveillance des risques, la fiabilité des conditions de la collecte, de traitement, de diffusion et de conservation des données comptables et financieres, l’efficacité des canaux de la circulation interne de la documentation et de l’information ainsi que leur diffusion auprès des tiers. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX Des objectifs clairement définis et moyens appropriés Organisation cohérente Systèmes de mesure et gestion des risques rigoureux Stricte séparation des tâches et une supervision adéquate Manuels de procédure qui mettent en application la politique du contrôle interne Système comptable pour traduire une image fidèle Entité d’audit interne forte.
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Pr. TABIBI 34
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II- 2- LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97-2002 BALE II: MAC DONOUGH RATIO MAC DONOUGH: Baptisé en hommage a l’ancien président du comité de bâle (WILIAM J MAC DONOUGH), c’est le nouveau ratio de solvabilité bancaire qui vendra remplacer fin 2006, le traditionnel ratio cooke. Comme ce dernier, il impose aux banques des fonds propres minimum. Outre les risques de crédit, il l’intègre les risques de marché et les risques opérationnels.
II- 2-1-LE C.R.B.F 97-02 LES PRINCIPES Assurer le meilleur suivi des risques et des coûts Renforcer la rentabilité des opérations Garantir la transparence de l’information L’adaptation exhaustive du contrôle interne a chaque établissement de crédit Information des dirigeants, actionnaires et organes de contrôle Système de sanctions pour les analyses, suivi et contrôle des risques.
II- 2-2- LES INNOVATIONS
ENSEMBLES DES REGLES QUALITATIVES -
Amélioration du contrôle interne
-
Avantages d’une meilleure maîtrise du risque
VISION GLOBALE -
Toutes les opérations
-
Toutes les entités du groupe
IMPORTANCE ET ENTITE DU CONTROLE INTERNE ET DU SYSTEME D’INFORMATIONS -
Formalisation de l’organisation du contrôle interne
-
Système d’information et de contrôle, performant.
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Pr. TABIBI 35
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- INTEGRATION
-DEFAILLANCE
NOUVEAUX
DE CERTAINES
MARCHES CAPITAUX
BANQUES
- CONCURRENCE
COMITE DE BALE -RESPONSABILISATION ACTIONNAIRES, LA PLACE, DIRIGEANTS
MARCHE DETAIL
OPERATIONELS
DEMARCHE QUALITATIVE SYSTEME DE CONTROLE & D’INFORMATION REACTF ET FIABLE
- AMELIORATION DU TOUTES LES OPERATIONS
CONTROLE INTERNE - MELLEURE MAITRISE DU
ENSEMBLE DES ENTITES DU GROUPE
RISQUE - CIRCULATION FLUIDE DES INFORMATIONS
EFFICACITE ET COMPETITIVITE
SCHEMA DES INNOVATIONS
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Pr. TABIBI 36
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II-3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S AUX BANQUES
II-3-1 LES NORMES IAS (INTERNATIONAL ING STRANDAR)
-
I.A.S est la norme fondamentale pour la préparation et la présentation des états financiers .
-
L’objectif est de prescrire les bases pour la présentation des états financiers qui assurent leur comparabilité avec les périodes précédentes d’une même entité et la comparabilité avec les autres entités.
Les principales dates
2003 : Adoption des normes en Europe sauf 32 et 39
2004 : Publication de la version finale 32 et 39
2005 : Premiers comptes consolides aux normes I.A.S pour les Sociétés cotées.
2007 : pour les sociétés non cotées émettant des titres cotés.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 37
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ETATS FINANCIERS
INFORMATION SUR :
- Les états - Les dettes - Les capitaux propres - Les revenus et les dépenses incluant les gains et les pertes - Les autres variations des capitaux propres - Les flux de trésorerie
-
LES COMPOSANTES :
- Un bilan (balance sheet) - Un compte de résultat (incom statement) - Un état de variation des capitaux propres (statement of changes in equity)
Soit tous les changements affectant les capitaux propres
Soit uniquement des changements autres que les transactions avec les propriétaires et les distributions aux propriétaires.
- Un tableau de flux de trésorerie - Des notes comprenant un résumé des méthodes d’évaluation significatives et d’autres notes explicatives.
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Pr. TABIBI 38
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II- 3-2-PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION
SUIVI DES RISQUES DE CREDIT
Qualité fiabilité de l’information comptable (piste d’audit)
Globaliser l’encours par bénéficiaire du groupe
Segmentation sectorielle des risques
ORGANISATION DE CERTAINES STRUCTURES DE LA BANQUE
Type d’organisation : multi activités, multi- implantations
Relation maisons mères et filiales
Niveaux du contrôle interne différents (précisions, rapidité et efficacité).
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Pr. TABIBI 39
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LISTES DES NORMES IAS (NON EXHAUSTIVE) (LISTE COMPLETE EN ENNEXE) NORMES RELATIVES AUX ETATS FINANCIERS IAS 1 : PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS IAS 8 : METHODES COMPTABLES, ESTIMATIONS COMPTABLES, ERREURS IAS 30 : INFORMATIONS A FOURNIR PAR LES BANQUES
NORMES RELATIVES A LA PERFORMANCE IAS 7 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE IAS 18 : PRODUITS IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL IAS 33 : RESULTAT PAR ACTION
NORMES RELATIVES A LA CONSOLIDATION IAS 3 : REGROUPEMENTS D ENTREPRISES IAS 27 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
NORMES RELATIVES AUX IMMOBLISATION ET A LA DEPRECIATION IAS 16 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES IAS 36 : DEPRECIATION D’ACTIFS
NORMES RELATIVES AUX INSTRUMENTS FINANCIERS IAS 32 : INFORMATION ET PRESENTATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS IAS 39 : COMPTABILISATION ET EVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 40
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TROISIEME PARTIE III -LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES………………………………………...42 III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE………………………………….…..42 III-1-1- L’AUDIT INTERNE……………………………………………………….….…...42 III-1-1-1 DEFINITION…………………………………………………………….....….....42 III-1-1-2 OBJECTIFS…………………………………………………………….......….....42 III-1-1-3 CHARTE D’AUDIT………………………………………………………….…...43 III-1-1-4 COMITE D AUDIT………………………………………………….…………....43 III-1-2- LE CONTROLE INTERNE…………………………………………………….....44 . III-1-2-1- DEFINITION………………………………………...............………………......44 III-1-2-2- ORGANISATION DU CONTROLE INTERNE…………………………..…..44 III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION………………………………………….……..46 III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME………………………………………….…..47 III-1-3- LE CAS MAROCAIN………………………………………………………….….47 III-1-3-1- L’ETIC……………………………………………………………………….…...47 III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6……………………………………………………..…48 III-2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C….……………………………………………………………………..…...50 III-2-1- PRESENTATION DU GROUPE C.M-C.I.C………………………...…………..50 III-2-1-1- CARACTERISTIQUES…………………………………………..…………….50 III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES………………………………………..………...50 III-2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU CM- C.I.C………………………..51 III-2-2-1- ORGANISATION…………………………………………………..……………51 III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION……………………………………..52 III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE……………………………..52 MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 41
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III – LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE III-1-1- L’AUDIT INTERNE III-1-1-1- DEFINITION Traduction de L’I.F.A.C.I (institut français des auditeurs internes) de la définition de juin 1999 de I.I.A (institut of internal auditors) : «L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne a une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue a créer la valeur ajoutée ».
« Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de gouvernement d’entreprise, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité ».
III-1-1-2-OBJECTIFS L’AUDIT INTERNE, COMPOSANTE DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE A TROIS OBJCTIFS ESSENTIELS : S’ASSURER DE L’EXISTANCE D’UN BON SYSTEME DE CONTROLE INTERNE QUI PERMET DE MAITRISER LES RISQUES. VEILLER
DE
FACON
PERMANENTE
A
L’EFFICACITE
DE
SON
FONCTIONNEMENT. INFORMER
REGULIEREMENT,
DE
MANIERE
INDEPENDANTE,
LA
DIRECTION GENERALE, L’ORGANE DELIBERANT ET LE COMITE D’AUDIT DE L’ETAT DE CONTROLE INTERNE.
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Pr. TABIBI 42
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III-1-1-3-CHARTE D’AUDIT D’après le comité de bale « une charte d’audit garantit la place et l’autorité de l’audit interne dans la banque ».
Elle doit préciser : Les objectifs de l’audit interne Le domaine de ses compétences Sa position dans l’organigramme Ses pouvoirs et ses responsabilités. Document rédigé par le Directeur de l’audit, approuvé par les organes délibérant et exécutif et largement diffusés.
III- 1-1-4- LE COMITE D’AUDIT Origine Anglo-Saxone avec l’appellation « gouvernement d’entreprise ». Protéger les investisseurs et les épargnants. Composition : membres du C.A- Responsable d’audit et des directeurs centraux dont un dans le domaine financier et comptable. Objectifs et missions -
Surveiller le fonctionnement
-
Apprécier le contrôle interne
-
Vérifier la clarté des informations
-
Apprécier la pertinence des méthodes comptables
-
Approuver la clarté d’audit, le plan d’audit et budget
-
Suivre les travaux de l’audit interne
-
Donner sur avis sur l’auditeur externe
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Pr. TABIBI 43
E.N.I.T.E
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III-1-2- LE CONTROLE INTERNE III-1-2-1- DEFINITIONS (PAGES 33 ET 35) III-1-2-2- ORGANISATION DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE
ORGANISATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE Autorité contrôle bancaire
Auditeurs externes
Comité d’audit
Organe délibérant
Organe exécutif
Audit interne
Contrôle deuxième niveau
Contrôle premier niveau
Auto - contrôle
Activités bancaires
Liens hiérarchiques Liens de concertations
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Pr. TABIBI 44
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LES QUATRE NIVEAUX DU CONTROLE INTERNE L’AUTO-CONTROLE − L’EXECUTANT OPERATIONNEL − PROCEDURES (ENREGISTREMENT ET RESTITUTION) .
1. CONTROLE DE PREMIER NIVEAU − VERIFICATION DE L’OPERATION − LE RANG ET LA FONCTION VARIE SUIVANT L’ORGANISATION : − PREMIER RESPONSABLE HIERARCHIQUE − CONTROLEUR INTERNE .
2. CONTROLE DE DEUXIEME NIVEAU − DIRECTION OPERATIONNELLE OU FONCTIONNELLE − COMPETENCE
LIMITEE
(TYPE
D’OPERATION,
DOMAINE
D’INTERVENTION,…) .
3. CONTROLE DE TROISIEME NIVEAU − REGI
PAR
DES
TEXTES
REGLEMENTAIRES
NATIONAUX
OU
INTERNATIONAUX. − L’APPELLATION DIFFERE D’UNE BANQUE A UNE AUTRE :
AUDIT INTERNE
INSPECTION
CONTROLE GENERAL .
4. CONTROLES EXTERNES − AUTORITES BANCAIRES − COMMISSAIRES AUX COMPTES − AUDITEURS EXTERNES .
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Pr. TABIBI 45
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III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION LES PRINCIPES POUR L’EVALUATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE En janvier 1998, le comité de bâle II a défini quatorze principes. Un système de contrôle interne efficace permet de s’assurer de la réalisation des objectifs relatifs à l’organisation, la gestion bancaire et la rentabilité, il repose sur six piliers :
Rôle des organes dirigeants et culture de contrôle 1- Responsabilité de l’organe délibérant 2- Responsabilité de la DG 3- Responsabilité conte (org. Delib. et DG)
Evaluation des risques (DG) 4- Identification et évaluation 5- Evaluation continue
Contrôle des activités (DG) 6- Structure de contrôle 7- Séparation des tâches
Information et communication (DG) 8- Existence des informations fiables et disponibles. 9- Efficacité du canal de communication interne 10- Existence d’un système d’information global
Surveillance (DG) 11- Surveillance de l’efficacité des contrôles internes 12- Audit interne du système du CI 13-Identification et report des faiblesses du CI
Evaluation du système de contrôle interne par les autorités de surveillance 14- Evaluation et prise de décision .
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 46
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III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE
DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE : LES PRINCIPALES CAUSES DE PERTE D’après le comité de bâle, elles sont au nombre de cinq grandes catégories :
1- Absence de supervision de la D.G et de culture de contrôle.
2- Evaluation inadéquate du risque de certaines activités bancaires. 3- Absence ou défaillance de contrôles clés (séparation de tâches, vérifications…).
4- Communication inadéquate entre les niveaux de management. 5- Programme de l’audit inefficace.
III-1-3- LE CAS MAROCAIN En plus de la loi bancaire et des statuts de BAM, le système de contrôle interne est régi par deux autres textes (annexes) : L’E.T.I.C (état des informations complémentaires) du P.C.E.C (plan comptable des établissements de crédit) Circulaire BAM n°6
III- 1-3-1- E.T.I.C Les sections
A- principes et méthode comptables B- compléments d’informations au bilan, au C
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Pr. TABIBI 47
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2 C- autres informations D- informations sur le système de gestion des risques
La section D D-1- contrôle interne D-2- comités techniques D-3- risque de crédit D-4- risque de marché D-5- risque global de taux d’intérêt D-6- risque de liquidité D-7- risques opérationnels D-8- actifs a risque La rubrique D1 L’établissement de crédit décrit l’organisation et les moyens du dispositif du contrôle interne.
III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6 DEFINITION DU C.I ( PAGE 33 et 34) . AUTORITE POUR LA CONCEPTION (ARTICLE 3) La conception du système du CI incombe a l’organe de Direction (Direction Générale Directoire ou toute instance équivalente), qui doit, a cet effet : Identifier l’ensemble des mesures de risques internes et externes ; Définir les procédures de contrôle interne adéquates ; Prévoir les moyens humains et matériels nécessaires a la mise en œuvre du CI.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 48
E.N.I.T.E
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DISPOSITIFS DE MESURE, DE MAITRISE ET DE SURVEILLANCE DES RISQUES (synthèse des articles 26 et 30) Risques particulièrement visés :
crédit, marché, taux d’intérêt global,
liquidité, règlement, juridique ; Les risques crédit, marché, taux d’intérêt global, liquidité et règlement doivent être limités par
l’organe de direction et
approuvés
par
l’organe
d’istration ; Ils doivent être revus au moins annuellement et tenir compte des fonds propres ; Ces limites doivent être contrôlées de manière régulière et inopinée et donner lieu a des comptes rendus à l’attention des organes compétents ; Des comités spécifiques peuvent être constitues : comité de risques, de crédit, de liquidité…
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 49
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III- 2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C III- 2-1- PRESENTATION DU GROUPE CREDIT MUTUEL-C.I.C III-2-1-1- CARACTERISTIQUES :
Le crédit mutuel est une banque mutualiste créée il y a cent ans.
Il est devenu actionnaire majoritaire du C.I.C en 1998.
Il est présent dans l’ensemble des activités bancaires.
Il a une organisation unique en : banque coopérative et mutualiste, il est organisé en trois niveaux : local, régional et national.
C’est une banque de proximité. III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES (Quelques Chiffres ) 13,8 Millions de clients 54.300 salariés 1.830 caisses locales 4.990 guichets 18 fédérations régionales 5,8 Millions de sociétaires 25.000 istrateurs Total bilan 2004 : 387.372 (millions euro) 4e groupe français 1e banque pour la monétique 1e banque des associations 2e banque des assurances 2e réseau par les guichets. Pour le marché des particuliers : 1e bancassurance 2e financement habitat et crédit a la consommation.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 50
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III – 2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU C.M – C.I.C
III-2-2-1- ORGANISATION DU GROUPE
3 DEGRE: - 1er DEGRE : Local - 2° DEGRE : Régional - 3° DEGRE : National
Clients
istrateurs : -
Sociétaires
1 Voix
Représentants bénévoles des sociétaires du C.A ou Conseils de surveillance dans les 3 niveaux (Degrés).
- Obligation de Confidentialité.
Caisses locales :
-
Etablissements de crédit sous la forme de SICAV
-
Réalisent les 3 catégories d’opération Bancaires
-
Adhèrent à la Fédération Régionale affiliés à la Caisse Fédérale.
Fédérations régionales :
Caisse Fédérale :
Groupe Régional :
Organe de Stratégie représentant la région.
Organe Financier et Technique. 2° Niveau du Groupe composé d’une fédération régionale et caisse fédérale.
Confédération Nationale : - 3ème Niveau (Degré) du Groupe - Organe Central et de Contrôle - Représentant du Groupe auprès des autorités.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 51
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III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION
Capital détenu par les sociétaires
Structure non centralisée
Chaque niveau à son CA
Chaque CA contrôle l’activité et approuve les comptes
Les résultats renforcent la situation financière.
III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE
Ils sont conformes aux dispositions réglementaires malgré les spécificités de l’organisation.
L’existence des mêmes acteurs du dispositif du C.I pour les six pôles :
-
Organe délibérant : C.A
-
Organe exécutif : D.G
-
Comité d’Audit : Présidé par le Président CNME Il comprend plusieurs membres. Il a intégré les modifications
-
Les niveaux de Contrôle : 1° niveau : Opérationnels 2°niveau : Fonctions Indépendantes des opérationnels 3° niveau : Inspection générale
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 52
E.N.I.T.E -
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L’ Inspecteur Général : - Responsable du Dispositif du C.I sur base consolidée. - Etablit les procédures du CI. - Contrôle annuellement les 3 Niveaux du contrôle - Certifie les bilans des C.L.
Les modifications dans le domaine du C.I :
Plusieurs modifications réglementaires ont été intégrées pour suivre l’évolution internationale et elles concernent : le comité d’audit, la conformité, la place du contrôle dans la prestation de service , la sécurité informatique, les risques groupe, taux, contre partie, opérationnel, la place du contrôle de l’activité.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 53
E.N.I.T.E
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QUATRIEME PARTIE
IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE…………………………………………………………….……………….56
INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE……………………………………….….56
-
PLAN D’AUDIT………………………………………………………………......56
-
TRAVAIL DE QUALITE…………………………………..…….……………....56
-
METHODOLOGIE ET DEROULEMENT D’UNE MISSION…………….....57
IV- 1- ANALYSE DE BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES………….…………………58
IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN……………………………………….…..58 IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF…………………………………………………….……58 IV-1-1-2- MASSES DU IF……………………………………………………………58
IV-1-2- OBJECTIF ET DEMARCHE……………………………………………….....…58 IV- 1-2-1- OBJECTIF…..………………………………………………………………..…58 IV-1-2-2- DEMARCHE…………………….………..……………….………………….....59 IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI………………………………………………59 IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT)……………………………..…….…...59 IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS………………………………..…….….59 IV-2- SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHES………….…..60 IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT……………………………………………...…..…..60
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 54
E.N.I.T.E
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IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES…………………...…….....60 IV-2-2-1- ACTIVITES……………………………………………………………………..60 IV-2-2-2- OBJECTIFS……………………………………………………………………..61
IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE………………………….……..…...61 IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES……………………………………………….…..…...61 IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES……………………………........61 IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………….….62 DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »……………………………………………....62
IV-3-1- TYPES DE MISSIONS…………………………………….………………….…...62 V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »………………............................….……..62 IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES »………………………...……….…..62 IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS ……………………………………………….………...…62 IV-3-2- DEROULEMENT DE MISSIONS ………………………………….……………62 IV-3-2-1-PHASES………………………………………………………………….………..62 IV- 3-2-2- SUIVI…………………………………………………..…………………………62
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 55
E.N.I.T.E
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IV – EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE
INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE PLAN D’AUDIT
PLANIFICATION
EFFICACITE
Déterminer les domaines a auditer Evaluer les risques propres a chaque domaine Attribuer la fréquence de chaque mission Définir le type de mission Evaluer le budget des missions Evaluer le total JOURS/ HOMMES Faire les arbitrages Etablir le planning annuel Présenter le plan à la D.G pour approbation Traduire le plan approuvé en calendrier et équipes. TRAVAIL DE QUALITE Organisation de la fonction Etude préalable Programmes de travail Techniques appropriées Dossiers documentés Rapports de qualité Suivi réel des recommandations.
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Pr. TABIBI 56
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METHODOLOGIE DEROULEMENT D’UNE MISSION OBJECTIFS Examiner les composantes de l’organisation Analyser les conditions de fonctionnement Identifier et évaluer les risques Déterminer les opportunités PHASES Préparation
Budget allocation
Etude
Outils de travail
Vérification Sondages Questionnaires Rapprochements Interviews Rapport
Constatations
Recommandations
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IV-1- ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF INTERBANCAIRES : Opérations de Trésorerie et Opérations Interbancaires et Assimilées LES CREDITS A LA CLIENTELE
Crédit de Trésorerie
Crédit à l’équipement
Crédit à l’habitat
Autres Crédits.
IV-1-1-2- MASSES DU IF INTERBANCAIRES : COMPTES DE LA CLIENTELE
Comptes Ordinaires
Comptes d’Epargne
Dépôts à Terme
Autres comptes créditeurs .
RESULTATS Résultats Nets de l’Exercice.
IV-1-2- OBJECTIF& DEMARCHE IV- 1-2-1- OBJECTIF L’IMAGE FIDELE : -
Un contrôle interne efficace
-
Un système comptable fiable
-
Un système d’information & de communication performant et sécurisé .
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Pr. TABIBI 58
E.N.I.T.E
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IV-1-2-2- DEMARCHE Après la préparation de la mission, suivant un programme/ plan d’audit on procède à l’ :
-
Examen des données o Comptabilité o Etats
-
Analyse par : o Questionnaire du contrôle interne o Piste d’Audit (Aller & Retour) o Ratios o Autres moyens (Echantillons, Sondages …) .
IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI
IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT) -
Recommandations d’ordre général
-
Recommandations d’ordre spécifiques
IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS -
Planning de réalisation
-
Information
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IV-2-SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT Enjeux réglementaires Règlement CRBF 97.02 (contrôle interne des établissements de crédit) NORMES 32 ET 39 Les principes du comité de BALE Enjeux financiers
IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES IV-2-2-1- ACTIVITES (DESKS OU TABLES)
NOUVEAUX MARCHES
NOUVEAUX INSTRUMENTS
SALLES DES MARCHES
BACK OFFICE *
Traitement istratif
FRONT OFFICE *
Traitement commercial
Marché des changes
Marché des eurodevises
Marché monétaire
Marché des titres
Marché d’instruments Financiers a terme
* Deux unités indépendantes et séparées (Muraille de chine) .
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Pr. TABIBI 60
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IV-2-2-2- OBJECTIFS SALLE DES MARCHES Servir la banque et la clientèle Augmenter la rentabilité par concertation de l’ensemble des marchés Renforcer la sécurité par la centralisation des risques de marchés .
IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES Risques généraux Rentabilité (investissement lourd) Nouveaux marchés et instruments (spécifiques) Prix (négociation instruments) Déontologiques. Risque de liquidité Risque de contrepartie Risque de change Risque taux d’intérêts
IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES Définir les objectifs Mettre en place les moyens Séparer les deux fonctions Avoir un système d’information efficace Fixer les limites et les contrôler Avoir un personnel qualifié .
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Pr. TABIBI 61
E.N.I.T.E
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IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES
DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »
STRUCTURE RESEAU AGENCES
IV-3-1- TYPES DE MISSIONS
V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »
IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES » IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS Les deux catégories, mais surtout agences Missions thématiques Missions POST-AUDIT Missions réclamations clientèle Missions d’inspection . IV-3-2-DEROULEMENT DES MISSIONS
IV-3-2-1-PHASES 1- Travaux préparatoires 2- Intervention sur place 3- Finalisation 4- Diffusion rapport 5- Analyse réponses et synthèses .
IV- 3-2-2- SUIVI o Recommandations spécifiques o Recommandations générales
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Pr. TABIBI 62
E.N.I.T.E
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LES ANNEXES TABLE DES MATIERES DOCUMENTATION
FRANCAISE
-
LA REFORME BALE 2…………………………………………………………….1
-
SYNTHESE DU REGLEMENT N°97.02 ………………………………………...17
-
LE REGLEMENT N°97.02 RENFORCE LE CONTROLE INTERNE………..21
-
LE CONTROLE INTERNE APRES LE REGLEMENT 97.02 ………………...24
-
BALE II : DES QUESTIONS SUBSISTENT………………………………….…28
-
BALE II : VERS UNE CONVERGENCE DES DIFFERENTES METHODOLOGIES………………………………………………………………31
-
LES BANQUES EUROPEENNES ET LE RATIO MC DONOUGH………….34
-
DU COMITE D’AUDIT… AU COMITE DE CONTROLE INTERNE……….36
DOCUMENTATION
-
MAROCAINE
NOTE DE PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT (.P.C.E.C)…………………………………...48
-
NOTE DE PRESENTATION DE LA CIRCULAIRE N° 6-BAM……………...49
-
LA RECEPTION DES FONDS DU PUBLIC………….………………………...53
-
REGLES BALE II : COMMENT TRAQUER LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………………………………..54
-
REGLES BALE II : LES BANQUES ACCELERENT LA CADENCE……….55
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 63
UNIVERSITE NANCY 2
PROGRAMME INTRODUCTION…………………………………………………………………………….2
I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES…………………………...…….5 I.1 LA « SENSIBILITE » DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES…………………………………………………5 I.2 LES RISQUES BANCAIRES : TYPOLOGIE ET DEFINITIONS..………….…………19
II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ……..…...27 II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30 II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35 II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37
III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE DES BANQUES…………………………………………………………………………42 III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42 III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50
IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE ….56 IV.1 ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES……………………………….58 IV.2 SPECIFICITE DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE………………………60 IV.3 AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………………..62 ANNEXES…………………………………………………………………………………....64
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
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INTRODUCTION Le présent programme du « MASTER- A.C.S.I » s’inscrit dans le cadre des réformes internationales relatives aux réglementations et activités bancaires issues de l’application des normes prudentielles de gestion des systèmes nationaux et internationaux d’échange. Le programme est composé de quatre parties. La première concerne les spécificités des activités bancaires du fait, d’une part, de leur sensibilité à cause de la réglementation bancaire, du rôle économique des banques , des spécificités de la comptabilité bancaire et les obligations qui en découlent : les normes, les obligations et les contrôles comptables, et d’autre part, des différents risques ( risques majeurs et les autre risques ) et le processus de leur gestion . Pour la seconde partie, elle est axée sur les grands principes de la réglementation bancaire suite à la démarche de la mise en place progressive des recommandations du comité BALE II et notamment le contrôle par les Ratios Prudentiels, et les deux dispositifs. Parmi ceux-ci, on retrouve le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle interne et ses innovations, ainsi que la problématique de l’application des normes IAS. La troisième partie est plus pratique étant donné qu’elle détermine d’une part, et d’une manière générale la place de l’audit dans le dispositif du pilotage et de contrôle des banques et d’autre part , de manière précise , le cas unique de l’organisation des niveaux de contrôle dans le groupe C M- C I C . Enfin, la dernière partie, est très pratique dans la mesure où elle concerne trois exemples d’application de la démarche d’audit bancaire avec une introduction pour les trois aspects généraux applicables à tous les exemples ( plan d’audit , travail de qualité et méthodologie du déroulement d’une mission ) . Les trois exemples constituent les missions spécifiques les plus répandues : l’analyse des bilans simplifiés, l’audit des activités de marchés et l’audit d’un réseau d’agence.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
2
E.N.I.T.E
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PREMIERE PARTIE I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES……………………..………….5 I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES INTRODUCTION : BILAN AGREGE (BILAN SIMPLIFIE)…….………...…..….5 I-1-1- SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE……………………………...……..7 I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE……………………………………………….7 –
CARACTERISTIQUES……………………………………………...7
–
ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE….………...8
–
LES DIFFERENTES CATEGORIES………………………….……9
I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES E.C………………………………………………..10 I-1-1-3- SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………………………….…..11 –
LA REGLEMENTATION BANCAIRE……………………….…...11
–
INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI………………………..11
–
LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE…………………...12
I-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE…………………….…...13 I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES …………………………………………………14 –
LES PRINCIPES COMPTABLES………………………………....14
–
CARACTERISTIQUES REFERENTIELS IFRS………………....15
I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES…………………………………………...16 –
OBLIGATIONS GENERALES……………………………….…….17
OBLIGATIONS LEGALES
PROCEDURES COMPTABLES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
3
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2 –
OBLIGATIONS SPECIFIQUES…………………………………....17
PISTE D’AUDIT
CONSERVATION DES FICHIERS
COMPTABILITE MATIERE
APPLICATIF
SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATIONS
I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES………………………………...…………...18
–
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE………………....18
I-2- LES RISQUES BANCAIRES…………………………………………………….……19 I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS……………………………………………..……..19 I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES………………………………………………….....20 I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS………………………………………………...……20 –
LE RISQUE DE CREDIT………………………………………...…20
–
LE RISQUE DE MARCHE…………………………………..……..20
–
LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………..…….…..20
I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES……………………………………………...………...20 I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES .………………………………………...…………21 –
DEFINITIONS ……………………………………………..………..21
–
TYPES D’EVENEMENTS ORIGINES DES PERTES (COMITE DE BALE) ..……………………………….….………….24
I-2-2- GESTION DES RISQUES ………………………………………………………….25 I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES……………………………...……25
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
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I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES
I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE L’ANALYSE DES BILANS AGREGES
INTRODUCTION : BILAN AGREGE
DEFINITIONS : •
COMPTABILITE
: Technique dont l’objet est de traduire les faits économiques,
financiers, juridiques et fiscaux, en un enregistrement sous une forme normalisée. •
ACTE COMPTABLE : Toute opération dans un établissement de crédit, matérialisée par un engagement ou un flux financier, qui doit être comptabilisée suivant les normes, constitue un acte de banque.
•
BILAN
: Etat qui représente la photographie à une date donnée
(généralement fin d’année), les avoirs (actif) et les dettes (if) du patrimoine de l’entité. •
BILAN AGREGE
: Bilan simplifié de la banque, qui reprend en détail seulement
les parties relatives aux prêts pour l’actif et aux dépôts pour le if. Pour les autres parties, une seule rubrique est suffisante. Modèle d’un bilan agrégé et les autres documents comptables de synthèse, sont ts en annexe.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
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BILAN SIMPLIFIE D’UNE BANQUE
ACTIF (EMPLOIS) INTERBANCAIRES
COURT TERME
MOYEN & LONG TERME
IF (RESSOURCES)
BILAN
P R E T S
IMMOBILISATIONS
INTERBANCAIRES
D E P O T S
DEPOTS A VUE
DEPOTS A TERME
QUASI FONDS PROPRES
INCORPORELLES CORPORELLES FINANCIERES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
FOND PROPRES
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I- I -1- LES SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE CARACTERISTIQUES •
L’organisation de l’activité et de la profession est régie par plusieurs textes réglementaires dont l’ossature est constituée par la « LOI BANCAIRE » (Loi n° 84-86 du 24 janvier 1984).
•
L’ensemble de ces textes a été codifié par le C.M.F (Code Monétaire et Financier).
•
L’ensemble des intervenants sont les établissements de Crédit, qui sont définis par l’article 1 de la dite loi comme :
« Des personnes morales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque ». •
Les activités d’un établissement de crédit appelées aussi services bancaires sont de trois catégories : –
Les opérations de banque : réception des fonds du public, opérations de crédit, mise à disposition et gestion des moyens de paiement (monopole des E de C).
–
Les opérations connexes : opérations de change, opérations sur or, négociation de valeurs mobilières ou tout autre produit financier, le conseil et l’assistance en gestion de patrimoine, en gestion financière, les opérations de location simple, les prises de participation (limitées par le CRBF).
–
Les autres opérations : opérations non bancaires, limitées à 10% du produit net bancaire.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE Elle est constituée par un ensemble d’organes : − UN ORGANE D’AGREMENT
: COMITE DES ETABLISSEMENTS DE
CREDIT ET DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT (C.E.C.E.I). − UN ORGANE REGLEMENTAIRE : COMITE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE & FINANCIERE (C.R.B.F). − UN ORGANE CONSULTATIF
: CONSEIL NATIONAL DE CREDIT ET DU
TITRE (C.N.C.T). − UN ORGANE DE CONTROLE
: COMMISSION BANCAIRE (C.B.)
− ORGANISME PROFESSIONNEL : ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT & DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT (A.F.E.C).
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
AGREMENT
BANQUE DE
REGLEMENTATION CONSULTATIF CONTROLE
C.E.C.E.I
A/ PROFESSIONNELLE A.F.E.C
C.R.B.F
C.N.C.T
C.B
ETABLISSEMENTS DE CREDIT
SCHEMA D’ORGANISATION DE LA PROFESSION
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
LES DIFFERENTES CATEGORIES D’ETABLISSEMENTS DE CREDIT
• LES BANQUES • LES BANQUES MUTUALISTES OU COOPERATIVES • LES CAISSES DE CREDIT MUNICIPAL • LES CAISSES D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE • LES SOCIETES FINANCIERES • LES INSTITUTIONS FINANCIERES SPECIALISEES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI
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E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT : BANQUES EMPLOIS
RESSOURCES
DEPOTS EPARGNE
PRETS TSSSS
DEMANDEURS DE CAPITAUX
OFFREURS DE CAPITAUX MARCHES
MONETAIRE FINANCIER
DERIVES
INTERMEDIATION : 1. LES OFFREURS DE CAPITAUX CONFIENT LEURS DEPOTS & EPARGNES 2. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SOLLICITENT DES FINANCEMENTS
MARCHES DIRECTS (DESINTERMEDIATION) : LE ROLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EST DE METTRE EN RAPPORT OFFREURS & DEMANDEURS DE CAPITAUX : 3. LES OFFREURS DE CAPITAUX INVESTISSENT DIRECTEMENT SUR LE MARCHE. 4. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SE FINANCENT AUPRES DES MARCHES.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 10
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-1-1-3- LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN :
LA REGLEMENTATION BANCAIRE : -
ELLE
REGROUPE
L’ENSEMBLE
DES
DISPOSITIONS
LEGALES
ET
REGLEMENTAIRES (DAHIRS, LOIS, DECRETS, ARRETES MINISTRIELS, CIRCULAIRES BAM,…).
-
LA BASE DE LA REGLEMENTATION EST LA LOI BANCAIRE :
•
HUIT TITRES ═►CADRE INSTITUTIONNEL, CONDITIONS, ACTIVITES, REGLES, CONTROLE, SANCTIONS…
•
150 ARTICLES
LES INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI : − RENFORCEMENT DU CONTROLE BAM. − RENFORCEMENT DES NORMES DE GESTION ET DE CONTROLE INTERNE AU SEIN DU SYSTEME.
− RENFORCEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 11
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
- LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE
LES AUTORITES BANCAIRES
LES AUTORITES MONETAIRES
Ministère de l’Economie & Finances Bank Al Maghreb (BAM)
LES INSTANCES COLLEGIALES
BANQUES
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
Conseil National de Crédit et d’Epargne (CNCE) Comité des Etablissements de Crédit (CEC) Commission de Discipline
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Groupement Professionnel des Banques au Maroc (GPBM)
Pr. TABIBI 12
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE
COMPTABILITE BANCAIRE
LOI BANCAIRE
APPLICATIONS BANCAIRES
APPLICATIONS DE GESTION
INTERPRETEUR SYSTEME D’INFORMATION
EXAUSTIVITE, FIABILITE DES INFORMATIONS
IMAGE FIDELE
ETATS DE SYNTHESE
ETATS FINANCIERS ACTIONNAIRES MARCHES FINANCIERS
MODULE: AUDIT BANCAIRE
ETATS STATISTIQUES
ETATS FISCAUX
COMMISSION BANCAIRE BANQUE DE MARCHES FINANCIERS
Pr. TABIBI 13
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES - LE POURQUOI ?
C.B.R.F
REGLEMENTATION
CODE DE COMMERCE
NORMES COMPTABLES
IMAGE FIDELE
SITUATION FINANCIERE RESULTAT RISQUES
LES SOURCES •
TEXTES COMMUNAUTAIRES : DIRECTIVE C.E.E 78.660
•
REGLEMENT 91-01 DU C.R.B.F (1993)
•
DEPUIS 6 AVRIL 1998, C.R.C a remplacé le CRBF pour les attributions comptables (REGLEMENTATION CRC 2000 – 03)
LES PRINCIPES COMPTABLES ENSEMBLE
DE
D’EVALUATION
CONCEPTS, ET
DE
QUI
CONSTITUE
COMPTABILISATION,
UNE
BASE
DONT
LE
DE
NORMES
RESPECT
EST
PRIMORDIAL POUR LA SINCERITE DES COMPTES. ILS SONT DU NOMBRE DE DIX (10) : •
PRINCIPE DE PRUDENCE
•
COUT HISTORIQUE
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 14
E.N.I.T.E •
PREEMINENCE DU FOND SUR LA FORME
•
PERMANENCE DES METHODES
•
POURSUITE DE L’ACTIVITE
•
INDEPENDANCE DES EXERCICES
•
INTANGIBILITE DU BILAN D’OUVERTURE
•
NON COMPENSATION
•
REGULARITE, SINCERITE ET IMAGE FIDELE
•
IMPORTANCE SIGNIFICATIVE
UNIVERSITE NANCY 2
CARACTERISTIQUES REFERENTIEL IFRS : CARACTERISTIQUES : •
Les normes s’appliquent à toutes les entreprises (il n’existe pas de normes sectorielles).
•
La numérotation des normes IAS et IFRS est purement chronologique.
•
Le niveau du détail et de précision est inconnu en (environ 3000 pages en Anglais dont la traduction en est très récente).
•
Il n’existe pas de modèle de Bilan et de Compte de résultat : seules les rubriques minimales sont imposées.
•
Absence d’un plan de compte : chaque entité est libre d’organiser son plan de compte interne.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 15
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES
COMPTABILITE BANCAIRE
OBLIGATIONS COMPTABLES
OBLIGATIONS GENERALES
OBLIGATIONS LEGALES (CODE DE COMMERCE)
OBLIGATIONS SPECIFIQUES
PISTE D’AUDIT CONSERVATION DES
MODULE: AUDIT BANCAIRE
FICHIERS COMPTABILITE MATIERE APPLICATIF SECURITE SYSTEME D’INFORMATION
CONTROLES COMPTABLES
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE : PREMIER NIVEAU DEUXIEME NIVEAU TROISIEME NIVEAU
Pr. TABIBI 16
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
- OBLIGATIONS GENERALES : •
Ensemble des textes législatifs et réglementaires.
•
En plus texte spécifique : REGLEMENT 97.02 du C.R.B.F OBLIGATIONS LEGALES •
Tenue d’un livre journal, d’un G.L. et d’un livre inventaire (relevé de tous les éléments d’actif et de if qui sont mentionnés avec la quantité et la valeur de chacun d’eux).
•
L’enregistrement chronologique des opérations.
•
L’obligation d’avoir un plan de compte.
PROCEDURES COMPTABLES (ARTICLE 1) : « Document décrivant les procédures et l’organisation comptable, des lors que ce document est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation du compte ».
- OBLIGATIONS SPECIFIQUES : PISTE D’AUDIT (ARTICLE 12 du REGLEMENT 97.02 du CRBR) Ensemble de procédures qui permet : A. DE RECONSTITUER DANS UN ORDRE CHRONOLOGIQUE LES OPERATIONS. B. DE JUSTIFIER TOUTE INFORMATION PAR UNE PIECE D’ORIGINE A PARTIR DE LAQUELLE, IL DOIT ETRE POSSIBLE DE REMONTER PAR UN CHEMIN ININTERROMPU AU DOCUMENT DE SYNTHESE ET RECIPROQUEMENT. C. D’EXPLIQUER L’EVOLUTION DES SOLDES D’UN ARRETE A L’AUTRE PAR LA CONSERVATION DU MOUVEMENT AYANT AFFECTE LES POSTES COMPTABLES. CONSERVATION DES FICHIERS (ARTICLE 15 DU REGLEMENT 97.02 C.R.B.F) « OBLIGATION POUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT DE CONSERVER JUSQU’À LA DATE DE L’ARRETE SUIVANT, L’ENSEMBLE DES FICHIERS
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 17
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
NECESSAIRES A LA JUSTIFICATION DES DOCUMENTS DU DERNIER ARRETE REMIS À LA COMMISSION BANCAIRE » COMPTABILITE MATIERE (ARTICLE 16) « SUIVI MATIERE A PART POUR LES ELEMENTS DETENUS PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT POUR LE COMPTE DES TIERS ». APPLICATIF ENSEMBLE DES SOUS TRAITEMENTS (DE L’ENTREE A LA SORTIE) INFORMATIQUES CONCERNANT LES INFORMATIONS COMPTABLES. SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION L’EXISTENCE DES PROCEDURES DE SECOURS INFORMATIQUE (BACK-UP) ET D’UN PLAN DE CONTINUITE DE L’ACTIVITE.
I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES : -
OBJECTIF :
COMPTABILITE FIABLE ET IMAGE FIDELE
TROIS CONDITIONS
-
•
PRINCIPES – NORMES – METHODES – SAINS
•
SCHEMAS COMPTABLES
•
COMPTES JUSTIFIES
LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTRÔLE •
CONTRÔLE DE 1er NIVEAU : UNITES OPERATIONNELLES
•
CONTRÔLE DE 2ème NIVEAU : DIRECTION COMPTABLE
•
CONTRÔLE DE 3ème NIVEAU : AUDIT INTERNE & AUDIT EXTERNE
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 18
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-2- LES RISQUES BANCAIRES
I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS
METIER DE BANQUE = METIER DE RISQUE
LE RISQUE
SOURCE DE PROFIT
AUCUN RISQUE
TROP DE RISQUES INNACCEPTABLES
LE PLUS GRAND RISQUE : LA FAILLITE
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 19
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS (PILIER I DES 3 PILLIERS DE BALE II) LE RISQUE DE CREDIT •
RISQUE DE LIQUIDITE (CONTRE-PARTIE)
•
RISQUE JURIDIQUE
LE RISQUE DE MARCHE •
RISQUE DE CHANGE
•
RISQUE DE TAUX D’INTERETS
•
RISQUE DE PRIX
LE RISQUE OPERATIONNEL •
RISQUE INFORMATIQUE
•
RISQUE COMPTABLE
•
RISQUE DEONTOLOGIQUE
I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES ILS DECOULENT DES RISQUES MAJEURS RISQUE DU TAUX D’INTERETS (PORTEFEUILLE BANQUE) RISQUE STRATEGIQUE RISQUE DE REPUTATION RISQUE SYSTEMIQUE
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 20
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES LE RISQUE DE CREDIT « LE RISQUE DE CREDIT EST LA PERTE POTENTIELLE CONSECUTIVE QUI RESULTE
DE
L’INCAPACITE
PAR
LE
DEBITEUR
D’HONORER
SES
ENGAGEMENTS. L’ENGAGEMENT PEUT CONCERNER LE BILAN (FONDS EMPRUNTES) OU LE HORS BILAN (CAUTION, FONDS OU TITRES POUR UNE OPERATION A TERME) ». LE RISQUE DE CREDIT CONSTITUE LA PREMIERE CAUSE DES DIFFICULTES ET DES FAILLITES DES BANQUES. RISQUE DE MARCHE « LE RISQUE DU MARCHE EST LE RISQUE DE PERTE RESULTANT DE LA VARIATION DES TAUX D’INTERETS, DES COURS DE CHANGE ET DES PRIX DES ACTIONS ET DES PRODUITS DE BASE ». RISQUE OPERATIONNEL
DEFINITION BALE II :
« RISQUE DIRECT OU INDIRECT DE PERTES RESULTANT DE PROCESSUS INTERNES, DE PERSONNES ET DE SYSTEMES DEFAILLANTS OU INADEQUATS, OU D’EVENEMENTS EXTERNES ».
AUTRE DEFINITION :
« RISQUE DE PERTES RESULTANT DE CARENCES OU DE DEFAILLANCES ATTRIBUABLES A DES PROCEDURES, PERSONNELS ET SYSTEMES INTERNES OU A DES EVENEMENTS EXTERIEURS. LA DEFINITION INCLUT LE RISQUE JURIDIQUE, MAIS EXCLUT LES RISQUES STRATEGIQUE ET D’ATTEINTE A LA REPUTATION ».
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 21
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
RISQUE DE LIQUIDITE : « RISQUE ENCOURU PAR UNE BANQUE DE NE PAS POUVOIR FAIRE FACE A SES ENGAGEMENTS PAR L’IMPOSSIBILITE DE SE PROCURER LES FONDS DONT ELLE A BESOIN OU D’Y PARVENIR A UN COUT TRES IMPORTANT ». RISQUE JURIDIQUE : « LE RISQUE JURIDIQUE S’ENTEND COMME LE RISQUE DE SURVENANCE DE LITIGES
SUCCEPTIBLES
D’ENGAGER
LA
RESPONSABILITE
DE
L’ETABLISSEMENT DE CREDIT DU FAIT D’IMPRECISIONS DE LACUNES OU D’INSUFFISANCES DANS LES CONTRATS ET AUTRES
ACTES
DE NATURE
JURIDIQUE LE LIANT A DES TIERS ». RISQUE DE CHANGE : « C’EST
UN
RISQUE
SPECIFIQUE
AUX
ACTIVITES
INTERNATIONALES,
LORSQU’UN ETABLISSEMENT DE CREDIT A DES CREANCES OU DES DETTES LIBELLES EN DEVISES ». RISQUE DE TAUX D’INTERETS : « LE RISQUE GLOBAL DE TAUX D’INTERETS SE DEFINIT COMME L’IMPACT NEGATIF QUE POURRAIT AVOIR UNE EVOLUTION DEFAVORABLE DES TAUX D’INTERETS SUR
LA SITUATION
FINANCIERE DE L’ETABLISSEMENT DE
CREDIT».
RISQUE INFORMATIQUE : « LE
RISQUE
SURVENANCE
INFORMATIQUE
S’ENTEND
DE DYSFONCTIONNEMENTS
FONCTIONNEMENT DU SYSTEME
COMME
OU DE
LE
RISQUE
RUPTURES
DE
DANS LE
DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION,
IMPUTABLES A DES DEFAILLACES DANS LE MATERIEL OU A DES ERREURS, DE MANIPULATIONS OU
AUTRES
MOTIFS
(VIRUS),
AFFECTANT
LES
PROGRAMMES D’EXECUTION ».
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Pr. TABIBI 22
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RISQUE COMPTABLE : « ENSEMBLE DE RISQUES SPECIFIQUES POUVANT GENERER DES PERTES A CAUSE D’UN MANQUE DE FIABILITE DES INFORMATIONS PRODUITES DANS DES DELAIS DE PRODUCTION EXCESSIFS AVEC UNE QUALITE INSUFFISANTE DES ANALYSES OU ENCORE UTILISATION DES PRINCIPES COMPTABLES ET METHODES D’EVALUATION NON CONFORMES, AINSI QUE DES COMPTES NON JUSTIFIES, SOURCES DE PERTES ET DE FRAUDES. LE DERNIER RISQUE CONCERNE LES COMPTES ANNUELS QUI NE REFLETENT PAS UNE IMAGE FIDELE DU PATRIMOINE ET DU RESULTAT DE L’ETABLISSEMENT DE CREDIT ». RISQUE STRATEGIQUE : « RISQUE GLOBAL DECOULANT DE LA STRATEGIE DE LA BANQUE QUI POURRA ENGENDRER L’UN OU L’ENSEMBLE DES RISQUES MAJEURS ». RISQUE SYSTEMIQUE : « C’EST UN RISQUE DE L’ENSEMBLE D’UN SYSTEME DU FAIT QUE LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT INTERDEPENDANTS LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES, LES PERTES CONSECUTIVES A LA DEFAILLANCE D’UN ETABLISSEMENT SONT EES PAR UN EFFET DE CONTAGION, ESSENTIELLEMENT PAR LE SYSTEME BANCAIRE, SOUS TROIS FORMES : •
LES OPERATIONS INTERBANCAIRES, CONCLUES AVEC L’ETABLISSEMENT DEFFAILLANT, SE MATERIALISERONT PAR UNE PERTE POUR L’ETABLISSEMENT PRETEUR.
•
LA SOLIDARITE DE TOUS LES INTERVENANTS OBLIGE FREQUEMMENT LES ETABLISSEMENTS A PARTICIPER A L’APUREMENT DU IF DE L’ETABLISSEMNT DEFAILLANT.
•
LES ACTIONNAIRES D’UN ETABLISSEMNT DE CREDIT (D’AUTRES ETABLISSEMENTS) DEVRONT, SUIVANT LEUR ROLE, PARTICIPER AU SAUVETAGE DE L’ETABLISSEMENT DEFAILLANT. »
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Pr. TABIBI 23
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TYPES D’EVENEMENTS, ORIGINES DES PERTES LIEES AUX RISQUES OPERATIONNELS (COMITE DE BALE) :
LA FRAUDE INTERNE: Défaut intentionnel d’information sur les positions, le vol, le virement interne.
LA FRAUDE EXTERNE: Le vol, la contrefaçon, le chèque de cavalerie et les dommages résultant du piratage informatique.
LES PRATIQUES EN MATIERE D’EMPLOI ET DE SURETE SUR LE LIEU DU TRAVAIL : Les compensations demandées par les employés : la violation des règles sur la santé et sur la sûreté du personnel, sur l’organisation des activités du travail, les réclamations sur la discrimination et sur la responsabilité en général.
LES CLIENTS, LES PRODUITS ET SUR LES PROCEDURES DE GESTION: Les infractions fiduciaires, les abus d’information confidentielle sur le client , les transactions interdites sur les comptes de la banque ,le blanchiment d’argent et la vente des produits interdits.
LES DOMMAGES AUX BIENS CORPORELS : Terrorisme, Vandalisme, les tremblements de terre, les feux, les inondations.
DES PERTURBATIONS DES PROCESSUS METIERS ET LES PANNES DU SYSTEME : Les pannes de matériel et de logiciel, les problèmes de communication et les pannes issues des services sous traités.
L’EXECUTION, LE RESULTAT ET LE CONTRÔLE DU PROCESSUS : Les erreurs de saisie de données, les effets collatéraux des erreurs de gestion, la documentation légale incomplète, l’accès non autorisé au compte des clients, le défaut de la contre partie non cliente et les conflits entre fournisseurs.
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Pr. TABIBI 24
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I-2-2- GESTION DES RISQUES
I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES •
IDENTIFICATION DES RISQUES
•
EVALUATION DES RISQUES (QUATIFICATION)
•
ANALYSE DES RISQUES
•
MISE EN PLACE DES MESURES
•
SURVEILLANCE DES RISQUES
•
REPORTING DES RISQUES
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Pr. TABIBI 25
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DEUXIEME PARTIE
II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE...........................................................................................……………........27 INTRODUCTION : BALE II…………………………….………………………………...27 II-1- LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS « PRUDENTIELS »………………….30 II- 1- 1- LES PRINCIPES GENERAUX………………………………………………..…30 II - 1-1 –1- LES OBJECTIFS DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE………...…..…30 II -1 - 1- 2- MOYENS POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS…………………..31 II – 1- 2- LES REGLES PARTICULIERES………………………..……………………..32 II - 1- 2 -1- AGREMENT…………………………………………………..………………..32 II-1-2-2- ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE………………………...…..32 II -1-2-3- AUTRES REGLES………………………………………………………………32 II- 1- 3- LES DISPOSITIFS………………………………………………………..……….32 II – 1 – 3- 1 – LE DISPOSITIF QUANTITATIF : LES RATIOS…………………..……32 II-1-3-2- LE DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE……………………………..…..33 II – 2 – LES INNOVATIONS DU C.B.R.F 97 - 02 BALE II MAC DOUGH………....35 II – 2 – 1 – LE C.B.R.F 97-02…………………………………………………………….....35 II - 2 – 2 – LES INNOVATIONS…………………………………………………………..35 II – 3 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S AUX BANQUES…………………………………………..37 II – 3 – 1 – LES NORMES I.A.S……………………………………………...…………....37 II - 3 – 2 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION ………………………..…..39
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Pr. TABIBI 26
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II – LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE
INTRODUCTION : BALE II LE COMITE DE BALE : Le comité de BALE sur le contrôle bancaire a été institué en 1975 par les Gouverneurs des Banques Centrales des pays du Groupe DIX (Autorités de contrôle des banques). Il est composé de hauts représentants des autorités de contrôle bancaire et des Banques Centrales d’Allemagne, de Belgique, du Canada, des Etats-Unis, de , de l’Italie, du Japon, du Luxembourg, des Pays Bas, du Royaume Uni, de Suède, et de la Suisse. Le comité se réunit généralement à la B. R. I. (Banque des Règlements Internationaux) à Bâle, où se trouve son secrétaire permanent.
PRINCIPALES DATES DEPUIS L’ORIGINE : 1971
: CREATION
:
C.R.P.C.O.B
COMITE DES REGLES ET PRATIQUES DE CONTROLE DES OPERATIONS BANCAIRES.
1974 : CREATION C.B.C.B
EN REMPLACEMENT DU C R P C O B, LE COMITE DE BALE SUR LE CONTROLE BANCAIRE A ETE CREE SUITE A LA FAILLITE EN JUIN DE LA BANQUE ALLEMANDE LA BANKHANS HERSTAT (PERTE DES CONTRE PARTIES).
1975 : ACCORD INITIAL
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1988
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: NOUVEL ACCORD : RATIO MINIMUM DES FONDS BALE I (RATIO COOK)
PROPRES APPLICABLES AUX BANQUES SUR LE PLAN INTER NATIONAL. PREND EN COMPTE LE RISQUE DE CREDIT. EGALITE DES CONDITIONS DE CONCURRENCE.
1996 :
MODIFICATION : BALE II MAC DONOUGH
RISQUE DE MARCHE SECURITE POUR COUVRIR D’AUTRES RISQUES (TAUX, OPERATIONNEL,…)
2006 :
ACCORD BALE II :
DIFFERENTIATION DES BESOINS EN FONDS PROPRES EN FONCTION DES RISQUES DE CREDIT. PRISE EN COMPTE DU RISQUE OPERATIONNEL. AFFINAGE DES EXIGENCES DE SURVEILLANCE. INTRODUCTION DES EXIGENCES EN MATIERE DE PUBLICATIONS.
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Pr. TABIBI 28
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NOUVEAU DISPOSITIF -
APPLICABLE A TOUTES LES BANQUES
-
IL REPOSE SUR TROIS PILLIERS : EXIGENCE MINIMALE DES FONDS PROPRES SUVEILLANCE PRUDENTIELLE DISCIPLINE DU MARCHE
PILLIER I EXIGENCE MINIMALE EN FONDS PROPRES
RISQUE DE CREDIT
RISQUE OPERATIONNEL
RISQUE DE MARCHE
NOUVEL ACCORD
SURVEILLANCE PRUDE NCIELLE
DISCIPLINE DE MARCHE
PILLIER II
PILLIER III
SCHEMA NOUVEAU DISPOSITIF
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Pr. TABIBI 29
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II – 1 – LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS PRUDENTIELS II – 1 – 1 – LES PRINCIPES GENERAUX LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT SOUMIS À L’ENSEMBLE DU DISPOSITIF DE LA SURVEILLANCE.
II – 1 – 1 – 1 – LES OBJECTIFS DE LA SURVEILLANCE PRUDENTIELLE - SOLVABILITE - LIQUIDITE - EQUILIBRE FINANCIER
NATIONAL - PROTEGER LES INTERETS DES DEPOSANTS - STABILITE DU SYSTEME BANCAIRE - EGALITE DE CONCURRENCE
INTERNATIONAL COHERENCE DE L’ENSEMBLE DU SYSTEME BANCAIRE A L’ECHELON INTERNATIONAL
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Pr. TABIBI 30
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II – 1 – 1 – 2 – LES MOYENS POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS
DISPOSITIFS QUANTITATIFS
RATIOS PRUDENTIELS
PILIERS BALE II
PILIER I
- R.SOLVABILITE - R.DIVISION RISQUES
- CONTROLE INTERNE
PILIERII
- SURVEILLANCE PRUDENTIELLE
- R.LIQUIDITE
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Pr. TABIBI 31
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II- 1-2- LES REGLES PARTICULIERES II-1-2-1- L AGREMENT L’agrément de la C.E.C.E.I (Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement) constitue la première mesure de surveillance.
II- 1.2.2 ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE Le gouverneur de la banque centrale peut demander en cas de difficulté d’un établissement
de crédit, aux actionnaires et à la place, mesures pour sauvegarder les
déposants et la renommée de la place.
II-1-2-3- LES AUTRES REGLES
- L’adhésion a un système de garantie des dépôts et des titres. - Activité non bancaire limitée à 10% du PNB. - Limitation de participation dans les entreprises a caractère non financier (15 et 60%). - Un bon contrôle interne. - Un capital minimum.
II-1-3- LES DISPOSITIFS II-1-3-1- LE DISPOSITF QUANTITATIF : LES RATIOS
LE RATIO DE SOLVABILITE DEFINITION ET OBJECTIFS :
Le ratio est un rapport entre les fonds propres (numérateur) et les risques pondérés (dénominateur). Il détermine la capacité de la banque a er les risques* pondérés de ses engagements par rapport aux capitaux propres dans la limite de 8%. * Les trois risques majeurs.
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Pr. TABIBI 32
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LA PONDERATION : Elle se fait suivant : La contre – partie La garantie L’opération L’EVALUATION : 5 Taux (0-10,-20-50 et 100%).
LE RATIO DE LIQUIDITE Ce ratio est l’une des normes les plus anciennes, dont l’objectif est de rendre les
établissements de crédit aptes à faire face aux demandes de remboursements des déposants. Rapport permanent entre les liquidités (numérateur) et les exigibilités (dénominateur). Les éléments du numérateur et du dénominateur sont évalués suivant une quotité variant de 5 à 100%.
LE RATIO DE DIVISION DES RISQUES
Le ratio est un indicateur pour assurer le suivi du risque encouru par les établissements de crédit sur un même bénéficiaire, qui ne doit pas déer 20%. Rapport permanent entre les capitaux propres et les engagements actifs et les éléments hors bilan. Tous les éléments sont pondérés suivant une quotité de 100%.
II- 1- 3-2- DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE DEFINITONS DU C.I :
L’ordre des experts comptables de (1977) : L’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté
d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’implication de la direction et de favoriser l’évaluation des performances.
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Pr. TABIBI 33
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Groupe de travail « tradway commission » (1992) : Le CI est un processus mis en œuvre par le conseil d’istration, des dirigeants et le
personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quand a la réalisation des objectifs suivants :
-
la réalisation et l’optimisation des opérations
-
la fiabilité des informations financières
-
la conformité aux lois et aux réglementations en rigueur.
Bank al Maghreb (article 2 circulaire n°6 -19 février 2001) : Le système de CI consiste en un ensemble de dispositif conçus et mis en œuvre, par les
instances compétentes, en vue d’assurer en permanence, notamment la vérification des opérations et des procédures internes, la mesure, la maîtrise et la surveillance des risques, la fiabilité des conditions de la collecte, de traitement, de diffusion et de conservation des données comptables et financieres, l’efficacité des canaux de la circulation interne de la documentation et de l’information ainsi que leur diffusion auprès des tiers. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX Des objectifs clairement définis et moyens appropriés Organisation cohérente Systèmes de mesure et gestion des risques rigoureux Stricte séparation des tâches et une supervision adéquate Manuels de procédure qui mettent en application la politique du contrôle interne Système comptable pour traduire une image fidèle Entité d’audit interne forte.
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II- 2- LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97-2002 BALE II: MAC DONOUGH RATIO MAC DONOUGH: Baptisé en hommage a l’ancien président du comité de bâle (WILIAM J MAC DONOUGH), c’est le nouveau ratio de solvabilité bancaire qui vendra remplacer fin 2006, le traditionnel ratio cooke. Comme ce dernier, il impose aux banques des fonds propres minimum. Outre les risques de crédit, il l’intègre les risques de marché et les risques opérationnels.
II- 2-1-LE C.R.B.F 97-02 LES PRINCIPES Assurer le meilleur suivi des risques et des coûts Renforcer la rentabilité des opérations Garantir la transparence de l’information L’adaptation exhaustive du contrôle interne a chaque établissement de crédit Information des dirigeants, actionnaires et organes de contrôle Système de sanctions pour les analyses, suivi et contrôle des risques.
II- 2-2- LES INNOVATIONS
ENSEMBLES DES REGLES QUALITATIVES -
Amélioration du contrôle interne
-
Avantages d’une meilleure maîtrise du risque
VISION GLOBALE -
Toutes les opérations
-
Toutes les entités du groupe
IMPORTANCE ET ENTITE DU CONTROLE INTERNE ET DU SYSTEME D’INFORMATIONS -
Formalisation de l’organisation du contrôle interne
-
Système d’information et de contrôle, performant.
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Pr. TABIBI 35
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- INTEGRATION
-DEFAILLANCE
NOUVEAUX
DE CERTAINES
MARCHES CAPITAUX
BANQUES
- CONCURRENCE
COMITE DE BALE -RESPONSABILISATION ACTIONNAIRES, LA PLACE, DIRIGEANTS
MARCHE DETAIL
OPERATIONELS
DEMARCHE QUALITATIVE SYSTEME DE CONTROLE & D’INFORMATION REACTF ET FIABLE
- AMELIORATION DU TOUTES LES OPERATIONS
CONTROLE INTERNE - MELLEURE MAITRISE DU
ENSEMBLE DES ENTITES DU GROUPE
RISQUE - CIRCULATION FLUIDE DES INFORMATIONS
EFFICACITE ET COMPETITIVITE
SCHEMA DES INNOVATIONS
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Pr. TABIBI 36
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II-3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S AUX BANQUES
II-3-1 LES NORMES IAS (INTERNATIONAL ING STRANDAR)
-
I.A.S est la norme fondamentale pour la préparation et la présentation des états financiers .
-
L’objectif est de prescrire les bases pour la présentation des états financiers qui assurent leur comparabilité avec les périodes précédentes d’une même entité et la comparabilité avec les autres entités.
Les principales dates
2003 : Adoption des normes en Europe sauf 32 et 39
2004 : Publication de la version finale 32 et 39
2005 : Premiers comptes consolides aux normes I.A.S pour les Sociétés cotées.
2007 : pour les sociétés non cotées émettant des titres cotés.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 37
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ETATS FINANCIERS
INFORMATION SUR :
- Les états - Les dettes - Les capitaux propres - Les revenus et les dépenses incluant les gains et les pertes - Les autres variations des capitaux propres - Les flux de trésorerie
-
LES COMPOSANTES :
- Un bilan (balance sheet) - Un compte de résultat (incom statement) - Un état de variation des capitaux propres (statement of changes in equity)
Soit tous les changements affectant les capitaux propres
Soit uniquement des changements autres que les transactions avec les propriétaires et les distributions aux propriétaires.
- Un tableau de flux de trésorerie - Des notes comprenant un résumé des méthodes d’évaluation significatives et d’autres notes explicatives.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 38
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II- 3-2-PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION
SUIVI DES RISQUES DE CREDIT
Qualité fiabilité de l’information comptable (piste d’audit)
Globaliser l’encours par bénéficiaire du groupe
Segmentation sectorielle des risques
ORGANISATION DE CERTAINES STRUCTURES DE LA BANQUE
Type d’organisation : multi activités, multi- implantations
Relation maisons mères et filiales
Niveaux du contrôle interne différents (précisions, rapidité et efficacité).
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 39
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LISTES DES NORMES IAS (NON EXHAUSTIVE) (LISTE COMPLETE EN ENNEXE) NORMES RELATIVES AUX ETATS FINANCIERS IAS 1 : PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS IAS 8 : METHODES COMPTABLES, ESTIMATIONS COMPTABLES, ERREURS IAS 30 : INFORMATIONS A FOURNIR PAR LES BANQUES
NORMES RELATIVES A LA PERFORMANCE IAS 7 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE IAS 18 : PRODUITS IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL IAS 33 : RESULTAT PAR ACTION
NORMES RELATIVES A LA CONSOLIDATION IAS 3 : REGROUPEMENTS D ENTREPRISES IAS 27 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
NORMES RELATIVES AUX IMMOBLISATION ET A LA DEPRECIATION IAS 16 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES IAS 36 : DEPRECIATION D’ACTIFS
NORMES RELATIVES AUX INSTRUMENTS FINANCIERS IAS 32 : INFORMATION ET PRESENTATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS IAS 39 : COMPTABILISATION ET EVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 40
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TROISIEME PARTIE III -LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES………………………………………...42 III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE………………………………….…..42 III-1-1- L’AUDIT INTERNE……………………………………………………….….…...42 III-1-1-1 DEFINITION…………………………………………………………….....….....42 III-1-1-2 OBJECTIFS…………………………………………………………….......….....42 III-1-1-3 CHARTE D’AUDIT………………………………………………………….…...43 III-1-1-4 COMITE D AUDIT………………………………………………….…………....43 III-1-2- LE CONTROLE INTERNE…………………………………………………….....44 . III-1-2-1- DEFINITION………………………………………...............………………......44 III-1-2-2- ORGANISATION DU CONTROLE INTERNE…………………………..…..44 III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION………………………………………….……..46 III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME………………………………………….…..47 III-1-3- LE CAS MAROCAIN………………………………………………………….….47 III-1-3-1- L’ETIC……………………………………………………………………….…...47 III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6……………………………………………………..…48 III-2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C….……………………………………………………………………..…...50 III-2-1- PRESENTATION DU GROUPE C.M-C.I.C………………………...…………..50 III-2-1-1- CARACTERISTIQUES…………………………………………..…………….50 III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES………………………………………..………...50 III-2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU CM- C.I.C………………………..51 III-2-2-1- ORGANISATION…………………………………………………..……………51 III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION……………………………………..52 III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE……………………………..52 MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 41
E.N.I.T.E
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III – LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE III-1-1- L’AUDIT INTERNE III-1-1-1- DEFINITION Traduction de L’I.F.A.C.I (institut français des auditeurs internes) de la définition de juin 1999 de I.I.A (institut of internal auditors) : «L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne a une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue a créer la valeur ajoutée ».
« Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de gouvernement d’entreprise, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité ».
III-1-1-2-OBJECTIFS L’AUDIT INTERNE, COMPOSANTE DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE A TROIS OBJCTIFS ESSENTIELS : S’ASSURER DE L’EXISTANCE D’UN BON SYSTEME DE CONTROLE INTERNE QUI PERMET DE MAITRISER LES RISQUES. VEILLER
DE
FACON
PERMANENTE
A
L’EFFICACITE
DE
SON
FONCTIONNEMENT. INFORMER
REGULIEREMENT,
DE
MANIERE
INDEPENDANTE,
LA
DIRECTION GENERALE, L’ORGANE DELIBERANT ET LE COMITE D’AUDIT DE L’ETAT DE CONTROLE INTERNE.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 42
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III-1-1-3-CHARTE D’AUDIT D’après le comité de bale « une charte d’audit garantit la place et l’autorité de l’audit interne dans la banque ».
Elle doit préciser : Les objectifs de l’audit interne Le domaine de ses compétences Sa position dans l’organigramme Ses pouvoirs et ses responsabilités. Document rédigé par le Directeur de l’audit, approuvé par les organes délibérant et exécutif et largement diffusés.
III- 1-1-4- LE COMITE D’AUDIT Origine Anglo-Saxone avec l’appellation « gouvernement d’entreprise ». Protéger les investisseurs et les épargnants. Composition : membres du C.A- Responsable d’audit et des directeurs centraux dont un dans le domaine financier et comptable. Objectifs et missions -
Surveiller le fonctionnement
-
Apprécier le contrôle interne
-
Vérifier la clarté des informations
-
Apprécier la pertinence des méthodes comptables
-
Approuver la clarté d’audit, le plan d’audit et budget
-
Suivre les travaux de l’audit interne
-
Donner sur avis sur l’auditeur externe
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 43
E.N.I.T.E
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III-1-2- LE CONTROLE INTERNE III-1-2-1- DEFINITIONS (PAGES 33 ET 35) III-1-2-2- ORGANISATION DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE
ORGANISATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE Autorité contrôle bancaire
Auditeurs externes
Comité d’audit
Organe délibérant
Organe exécutif
Audit interne
Contrôle deuxième niveau
Contrôle premier niveau
Auto - contrôle
Activités bancaires
Liens hiérarchiques Liens de concertations
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 44
E.N.I.T.E
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LES QUATRE NIVEAUX DU CONTROLE INTERNE L’AUTO-CONTROLE − L’EXECUTANT OPERATIONNEL − PROCEDURES (ENREGISTREMENT ET RESTITUTION) .
1. CONTROLE DE PREMIER NIVEAU − VERIFICATION DE L’OPERATION − LE RANG ET LA FONCTION VARIE SUIVANT L’ORGANISATION : − PREMIER RESPONSABLE HIERARCHIQUE − CONTROLEUR INTERNE .
2. CONTROLE DE DEUXIEME NIVEAU − DIRECTION OPERATIONNELLE OU FONCTIONNELLE − COMPETENCE
LIMITEE
(TYPE
D’OPERATION,
DOMAINE
D’INTERVENTION,…) .
3. CONTROLE DE TROISIEME NIVEAU − REGI
PAR
DES
TEXTES
REGLEMENTAIRES
NATIONAUX
OU
INTERNATIONAUX. − L’APPELLATION DIFFERE D’UNE BANQUE A UNE AUTRE :
AUDIT INTERNE
INSPECTION
CONTROLE GENERAL .
4. CONTROLES EXTERNES − AUTORITES BANCAIRES − COMMISSAIRES AUX COMPTES − AUDITEURS EXTERNES .
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 45
E.N.I.T.E
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III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION LES PRINCIPES POUR L’EVALUATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE En janvier 1998, le comité de bâle II a défini quatorze principes. Un système de contrôle interne efficace permet de s’assurer de la réalisation des objectifs relatifs à l’organisation, la gestion bancaire et la rentabilité, il repose sur six piliers :
Rôle des organes dirigeants et culture de contrôle 1- Responsabilité de l’organe délibérant 2- Responsabilité de la DG 3- Responsabilité conte (org. Delib. et DG)
Evaluation des risques (DG) 4- Identification et évaluation 5- Evaluation continue
Contrôle des activités (DG) 6- Structure de contrôle 7- Séparation des tâches
Information et communication (DG) 8- Existence des informations fiables et disponibles. 9- Efficacité du canal de communication interne 10- Existence d’un système d’information global
Surveillance (DG) 11- Surveillance de l’efficacité des contrôles internes 12- Audit interne du système du CI 13-Identification et report des faiblesses du CI
Evaluation du système de contrôle interne par les autorités de surveillance 14- Evaluation et prise de décision .
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 46
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2
III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE
DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE : LES PRINCIPALES CAUSES DE PERTE D’après le comité de bâle, elles sont au nombre de cinq grandes catégories :
1- Absence de supervision de la D.G et de culture de contrôle.
2- Evaluation inadéquate du risque de certaines activités bancaires. 3- Absence ou défaillance de contrôles clés (séparation de tâches, vérifications…).
4- Communication inadéquate entre les niveaux de management. 5- Programme de l’audit inefficace.
III-1-3- LE CAS MAROCAIN En plus de la loi bancaire et des statuts de BAM, le système de contrôle interne est régi par deux autres textes (annexes) : L’E.T.I.C (état des informations complémentaires) du P.C.E.C (plan comptable des établissements de crédit) Circulaire BAM n°6
III- 1-3-1- E.T.I.C Les sections
A- principes et méthode comptables B- compléments d’informations au bilan, au C
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Pr. TABIBI 47
E.N.I.T.E
UNIVERSITE NANCY 2 C- autres informations D- informations sur le système de gestion des risques
La section D D-1- contrôle interne D-2- comités techniques D-3- risque de crédit D-4- risque de marché D-5- risque global de taux d’intérêt D-6- risque de liquidité D-7- risques opérationnels D-8- actifs a risque La rubrique D1 L’établissement de crédit décrit l’organisation et les moyens du dispositif du contrôle interne.
III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6 DEFINITION DU C.I ( PAGE 33 et 34) . AUTORITE POUR LA CONCEPTION (ARTICLE 3) La conception du système du CI incombe a l’organe de Direction (Direction Générale Directoire ou toute instance équivalente), qui doit, a cet effet : Identifier l’ensemble des mesures de risques internes et externes ; Définir les procédures de contrôle interne adéquates ; Prévoir les moyens humains et matériels nécessaires a la mise en œuvre du CI.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 48
E.N.I.T.E
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DISPOSITIFS DE MESURE, DE MAITRISE ET DE SURVEILLANCE DES RISQUES (synthèse des articles 26 et 30) Risques particulièrement visés :
crédit, marché, taux d’intérêt global,
liquidité, règlement, juridique ; Les risques crédit, marché, taux d’intérêt global, liquidité et règlement doivent être limités par
l’organe de direction et
approuvés
par
l’organe
d’istration ; Ils doivent être revus au moins annuellement et tenir compte des fonds propres ; Ces limites doivent être contrôlées de manière régulière et inopinée et donner lieu a des comptes rendus à l’attention des organes compétents ; Des comités spécifiques peuvent être constitues : comité de risques, de crédit, de liquidité…
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Pr. TABIBI 49
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UNIVERSITE NANCY 2
III- 2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C III- 2-1- PRESENTATION DU GROUPE CREDIT MUTUEL-C.I.C III-2-1-1- CARACTERISTIQUES :
Le crédit mutuel est une banque mutualiste créée il y a cent ans.
Il est devenu actionnaire majoritaire du C.I.C en 1998.
Il est présent dans l’ensemble des activités bancaires.
Il a une organisation unique en : banque coopérative et mutualiste, il est organisé en trois niveaux : local, régional et national.
C’est une banque de proximité. III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES (Quelques Chiffres ) 13,8 Millions de clients 54.300 salariés 1.830 caisses locales 4.990 guichets 18 fédérations régionales 5,8 Millions de sociétaires 25.000 istrateurs Total bilan 2004 : 387.372 (millions euro) 4e groupe français 1e banque pour la monétique 1e banque des associations 2e banque des assurances 2e réseau par les guichets. Pour le marché des particuliers : 1e bancassurance 2e financement habitat et crédit a la consommation.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
Pr. TABIBI 50
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III – 2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU C.M – C.I.C
III-2-2-1- ORGANISATION DU GROUPE
3 DEGRE: - 1er DEGRE : Local - 2° DEGRE : Régional - 3° DEGRE : National
Clients
istrateurs : -
Sociétaires
1 Voix
Représentants bénévoles des sociétaires du C.A ou Conseils de surveillance dans les 3 niveaux (Degrés).
- Obligation de Confidentialité.
Caisses locales :
-
Etablissements de crédit sous la forme de SICAV
-
Réalisent les 3 catégories d’opération Bancaires
-
Adhèrent à la Fédération Régionale affiliés à la Caisse Fédérale.
Fédérations régionales :
Caisse Fédérale :
Groupe Régional :
Organe de Stratégie représentant la région.
Organe Financier et Technique. 2° Niveau du Groupe composé d’une fédération régionale et caisse fédérale.
Confédération Nationale : - 3ème Niveau (Degré) du Groupe - Organe Central et de Contrôle - Représentant du Groupe auprès des autorités.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION
Capital détenu par les sociétaires
Structure non centralisée
Chaque niveau à son CA
Chaque CA contrôle l’activité et approuve les comptes
Les résultats renforcent la situation financière.
III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE
Ils sont conformes aux dispositions réglementaires malgré les spécificités de l’organisation.
L’existence des mêmes acteurs du dispositif du C.I pour les six pôles :
-
Organe délibérant : C.A
-
Organe exécutif : D.G
-
Comité d’Audit : Présidé par le Président CNME Il comprend plusieurs membres. Il a intégré les modifications
-
Les niveaux de Contrôle : 1° niveau : Opérationnels 2°niveau : Fonctions Indépendantes des opérationnels 3° niveau : Inspection générale
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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L’ Inspecteur Général : - Responsable du Dispositif du C.I sur base consolidée. - Etablit les procédures du CI. - Contrôle annuellement les 3 Niveaux du contrôle - Certifie les bilans des C.L.
Les modifications dans le domaine du C.I :
Plusieurs modifications réglementaires ont été intégrées pour suivre l’évolution internationale et elles concernent : le comité d’audit, la conformité, la place du contrôle dans la prestation de service , la sécurité informatique, les risques groupe, taux, contre partie, opérationnel, la place du contrôle de l’activité.
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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QUATRIEME PARTIE
IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE…………………………………………………………….……………….56
INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE……………………………………….….56
-
PLAN D’AUDIT………………………………………………………………......56
-
TRAVAIL DE QUALITE…………………………………..…….……………....56
-
METHODOLOGIE ET DEROULEMENT D’UNE MISSION…………….....57
IV- 1- ANALYSE DE BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES………….…………………58
IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN……………………………………….…..58 IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF…………………………………………………….……58 IV-1-1-2- MASSES DU IF……………………………………………………………58
IV-1-2- OBJECTIF ET DEMARCHE……………………………………………….....…58 IV- 1-2-1- OBJECTIF…..………………………………………………………………..…58 IV-1-2-2- DEMARCHE…………………….………..……………….………………….....59 IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI………………………………………………59 IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT)……………………………..…….…...59 IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS………………………………..…….….59 IV-2- SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHES………….…..60 IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT……………………………………………...…..…..60
MODULE: AUDIT BANCAIRE
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IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES…………………...…….....60 IV-2-2-1- ACTIVITES……………………………………………………………………..60 IV-2-2-2- OBJECTIFS……………………………………………………………………..61
IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE………………………….……..…...61 IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES……………………………………………….…..…...61 IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES……………………………........61 IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………….….62 DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »……………………………………………....62
IV-3-1- TYPES DE MISSIONS…………………………………….………………….…...62 V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »………………............................….……..62 IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES »………………………...……….…..62 IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS ……………………………………………….………...…62 IV-3-2- DEROULEMENT DE MISSIONS ………………………………….……………62 IV-3-2-1-PHASES………………………………………………………………….………..62 IV- 3-2-2- SUIVI…………………………………………………..…………………………62
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IV – EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE
INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE PLAN D’AUDIT
PLANIFICATION
EFFICACITE
Déterminer les domaines a auditer Evaluer les risques propres a chaque domaine Attribuer la fréquence de chaque mission Définir le type de mission Evaluer le budget des missions Evaluer le total JOURS/ HOMMES Faire les arbitrages Etablir le planning annuel Présenter le plan à la D.G pour approbation Traduire le plan approuvé en calendrier et équipes. TRAVAIL DE QUALITE Organisation de la fonction Etude préalable Programmes de travail Techniques appropriées Dossiers documentés Rapports de qualité Suivi réel des recommandations.
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METHODOLOGIE DEROULEMENT D’UNE MISSION OBJECTIFS Examiner les composantes de l’organisation Analyser les conditions de fonctionnement Identifier et évaluer les risques Déterminer les opportunités PHASES Préparation
Budget allocation
Etude
Outils de travail
Vérification Sondages Questionnaires Rapprochements Interviews Rapport
Constatations
Recommandations
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IV-1- ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF INTERBANCAIRES : Opérations de Trésorerie et Opérations Interbancaires et Assimilées LES CREDITS A LA CLIENTELE
Crédit de Trésorerie
Crédit à l’équipement
Crédit à l’habitat
Autres Crédits.
IV-1-1-2- MASSES DU IF INTERBANCAIRES : COMPTES DE LA CLIENTELE
Comptes Ordinaires
Comptes d’Epargne
Dépôts à Terme
Autres comptes créditeurs .
RESULTATS Résultats Nets de l’Exercice.
IV-1-2- OBJECTIF& DEMARCHE IV- 1-2-1- OBJECTIF L’IMAGE FIDELE : -
Un contrôle interne efficace
-
Un système comptable fiable
-
Un système d’information & de communication performant et sécurisé .
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IV-1-2-2- DEMARCHE Après la préparation de la mission, suivant un programme/ plan d’audit on procède à l’ :
-
Examen des données o Comptabilité o Etats
-
Analyse par : o Questionnaire du contrôle interne o Piste d’Audit (Aller & Retour) o Ratios o Autres moyens (Echantillons, Sondages …) .
IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI
IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT) -
Recommandations d’ordre général
-
Recommandations d’ordre spécifiques
IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS -
Planning de réalisation
-
Information
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IV-2-SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT Enjeux réglementaires Règlement CRBF 97.02 (contrôle interne des établissements de crédit) NORMES 32 ET 39 Les principes du comité de BALE Enjeux financiers
IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES IV-2-2-1- ACTIVITES (DESKS OU TABLES)
NOUVEAUX MARCHES
NOUVEAUX INSTRUMENTS
SALLES DES MARCHES
BACK OFFICE *
Traitement istratif
FRONT OFFICE *
Traitement commercial
Marché des changes
Marché des eurodevises
Marché monétaire
Marché des titres
Marché d’instruments Financiers a terme
* Deux unités indépendantes et séparées (Muraille de chine) .
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IV-2-2-2- OBJECTIFS SALLE DES MARCHES Servir la banque et la clientèle Augmenter la rentabilité par concertation de l’ensemble des marchés Renforcer la sécurité par la centralisation des risques de marchés .
IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES Risques généraux Rentabilité (investissement lourd) Nouveaux marchés et instruments (spécifiques) Prix (négociation instruments) Déontologiques. Risque de liquidité Risque de contrepartie Risque de change Risque taux d’intérêts
IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES Définir les objectifs Mettre en place les moyens Séparer les deux fonctions Avoir un système d’information efficace Fixer les limites et les contrôler Avoir un personnel qualifié .
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IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES
DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »
STRUCTURE RESEAU AGENCES
IV-3-1- TYPES DE MISSIONS
V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »
IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES » IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS Les deux catégories, mais surtout agences Missions thématiques Missions POST-AUDIT Missions réclamations clientèle Missions d’inspection . IV-3-2-DEROULEMENT DES MISSIONS
IV-3-2-1-PHASES 1- Travaux préparatoires 2- Intervention sur place 3- Finalisation 4- Diffusion rapport 5- Analyse réponses et synthèses .
IV- 3-2-2- SUIVI o Recommandations spécifiques o Recommandations générales
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LES ANNEXES TABLE DES MATIERES DOCUMENTATION
FRANCAISE
-
LA REFORME BALE 2…………………………………………………………….1
-
SYNTHESE DU REGLEMENT N°97.02 ………………………………………...17
-
LE REGLEMENT N°97.02 RENFORCE LE CONTROLE INTERNE………..21
-
LE CONTROLE INTERNE APRES LE REGLEMENT 97.02 ………………...24
-
BALE II : DES QUESTIONS SUBSISTENT………………………………….…28
-
BALE II : VERS UNE CONVERGENCE DES DIFFERENTES METHODOLOGIES………………………………………………………………31
-
LES BANQUES EUROPEENNES ET LE RATIO MC DONOUGH………….34
-
DU COMITE D’AUDIT… AU COMITE DE CONTROLE INTERNE……….36
DOCUMENTATION
-
MAROCAINE
NOTE DE PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT (.P.C.E.C)…………………………………...48
-
NOTE DE PRESENTATION DE LA CIRCULAIRE N° 6-BAM……………...49
-
LA RECEPTION DES FONDS DU PUBLIC………….………………………...53
-
REGLES BALE II : COMMENT TRAQUER LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………………………………..54
-
REGLES BALE II : LES BANQUES ACCELERENT LA CADENCE……….55
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